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que l’amélioration de la biodiversité, l’amélioration de la santé et de la conservation des sols, la fertilisation raisonnée, l’optimisation de la gestion de…

1° de l’annexe de la Loi sur les archives (chapitre A-21.1), le plan de classification de ses documents tient lieu de liste de classement. » En vertu de…

fondant sur les résultats tirés de la recherche, de l’évaluation et de la pratique. La reddition de comptes et le monitorage stratégique du réseau sont…

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notamment au niveau de la gestion de la colère et de l’anxiété, en plus de les aider à faire des prises de conscience. L’ensemble de ces mécanismes a eu des…

Service de police de la Ville de Montréal, le Service de police de la Ville de Mont-Tremblant, le Service de police de la Ville de Gatineau, le Service de…

rapport avec la justice. La Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse veille au respect de la Charte des droits et libertés de la…

les plus élevés de la fonction publique reposeront uniquement sur la base de la compétence démontrée. Pour ce faire, le Ministère optimisera la préparation d…

dans la foulée de la mise en œuvre du Cadre de référence. Poursuite des efforts de lutte contre l’épidémie de la tordeuse des bourgeons de l’épinette…

celles relatives au service de la dette. Les prévisions du service de la dette ne sont pas soumises à l'approbation du Parlement. (2) En vertu de…