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Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Depuis le 9 août 2024 : correspondances, nombre de réclamations reçues, refusées, fermées en traitement et montants versés

pdf 3.02 Mb 2024-13557.pdf

responsable de l’entretien d’un chemin d’accès Syndicat de copropriété Déclaration de revenus de l’entreprise et avis de cotisation x x x x Déclaration de…

Update : October 29, 2024

Plan d'action de la Table nationale en matière jeunesse - 2024‑2027

pdf 10.58 Mb Plan_action_Table_jeunesse_25-27.pdf

gestion de la preuve documentaire . La preuve documentaire doit notamment contenir le certificat de naissance de l’enfant nécessaire à l’établissement de…

Update : August 28, 2025

Une copie des recueils de textes d'élèves Pouvoir des mots, publiés par le ministère de l'Éducation, et qui regroupent les meilleurs textes de l'épreuve unique de français de 5e secondaire. Si disponibles, j'aimerais les recueils de 1997 à 2024.

pdf 11.67 Mb 24-463_Diffusion.pdf

démontrent bien. Le fait de s’imprégner d’autres cultures, de combattre l’intolérance et de surmonter les différences leur ouvre des portes pour de futurs…

Update : November 22, 2024

Arrêté numéro 2020-104 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 15 décembre 2020

pdf 136 Kb AM_2020-104.pdf

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

Update : December 16, 2020

Arrêté numéro 2020-104 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 15 décembre 2020

pdf 136 Kb AM_2020-104.pdf

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

Update : December 16, 2020

Lease

/en/housing-territory/renting/leases

Family Residence Information from the Ministère de la Justice The family residence is the dwelling that a couple living together in a marriage or civil union choose as a residence for their family.…

Update : January 30, 2026

Rapport de recherche, le dispositif prometteur de l'accompagnement

pdf 3.98 Mb SARCA_rapport_st-hyacinthe.pdf

auprès de deux groupes cibles, soit les jeunes hommes de 16 à 24 ans et les adultes de 25 ans ou plus ayant moins de neuf années de scolarité. Dans le but de…

Update : April 23, 2024

Rapport de recherche, le dispositif prometteur de l'accompagnement

pdf 3.98 Mb SARCA_rapport_st-hyacinthe.pdf

auprès de deux groupes cibles, soit les jeunes hommes de 16 à 24 ans et les adultes de 25 ans ou plus ayant moins de neuf années de scolarité. Dans le but de…

Update : April 23, 2024

Mémoire de l'Alliance des intervenantes en milieu familial Bas-St-Laurent-Gaspésie-îles-de-la-Madeleine (FIPEQ-CSQ)

pdf 323 Kb Z-03_ADIM_Bas-St-Lau_Gaspe_Iles-Made.pdf

enfants de développer de meilleures compétences en matière de capital humain, et ainsi, de trouver de meilleurs emplois et de gagner des revenus plus élevés…

Update : February 27, 2023

Mémoire de l'Alliance des intervenantes en milieu familial Bas-St-Laurent-Gaspésie-îles-de-la-Madeleine (FIPEQ-CSQ)

pdf 323 Kb Z-03_ADIM_Bas-St-Lau_Gaspe_Iles-Made.pdf

enfants de développer de meilleures compétences en matière de capital humain, et ainsi, de trouver de meilleurs emplois et de gagner des revenus plus élevés…

Update : February 27, 2023

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Plan d'action de la Table nationale en matière jeunesse - 2024‑2027

Une copie des recueils de textes d'élèves Pouvoir des mots, publiés par le ministère de l'Éducation, et qui regroupent les meilleurs textes de l'épreuve unique de français de 5e secondaire. Si disponibles, j'aimerais les recueils de 1997 à 2024.

Arrêté numéro 2020-104 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 15 décembre 2020

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Rapport de recherche, le dispositif prometteur de l'accompagnement

Rapport de recherche, le dispositif prometteur de l'accompagnement

Mémoire de l'Alliance des intervenantes en milieu familial Bas-St-Laurent-Gaspésie-îles-de-la-Madeleine (FIPEQ-CSQ)

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