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Tout rapport d’analyse sur les demandes de modification des services éducatifs (demandes d’agrément) à L’Académie de la Vallée du Roy 100, rue des Trembles Lavaltrie (Québec) J5T 0G2 Code d’organisme : 648500

pdf 3.71 Mb 25-173_Diffusion.pdf

peuvent être consultés dans ses rapports annuels à l’adresse suivante : Commission consultative de l’enseignement privé (CCEP) | Gouvernement du Québec … 2…

Update : September 5, 2025

Rapports financiers annuels (RFA) de tous les cégeps du réseau public ainsi que le rapport financier annuel consolidé du réseau

pdf 226 Kb 23-675_Diffusion.pdf

j. 50 Originale signée https://www.quebec.ca/education/cegep/services/regles-budgetaires-reddition-compte-cegeps/rapport-financier-annuel-cegeps…

Update : April 24, 2024

Rapports financiers annuels (RFA) de tous les cégeps du réseau public ainsi que le rapport financier annuel consolidé du réseau

pdf 226 Kb 23-675_Diffusion.pdf

j. 50 Originale signée https://www.quebec.ca/education/cegep/services/regles-budgetaires-reddition-compte-cegeps/rapport-financier-annuel-cegeps…

Update : April 24, 2024

Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien de modifications par rapport au permis précédent, le cas échéant.

pdf 460 Kb 25-378_Diffusion.pdf

dans un événement ayant fait l’objet d’un rapport par un corps de police ou par une personne ou un organisme agissant en application d’une loi qui exige un r…

Update : September 26, 2025

Rapport financier annuel (RFA) des cégeps 2022-2023 en format Excel

pdf 225 Kb 23-712_Diffusion.pdf

j. 50 Originale signée https://www.quebec.ca/education/cegep/services/regles-budgetaires-reddition-compte-cegeps/rapport-financier-annuel-cegeps…

Update : April 24, 2024

Rapport financier annuel (RFA) des cégeps 2022-2023 en format Excel

pdf 225 Kb 23-712_Diffusion.pdf

j. 50 Originale signée https://www.quebec.ca/education/cegep/services/regles-budgetaires-reddition-compte-cegeps/rapport-financier-annuel-cegeps…

Update : April 24, 2024

Rapport annuel de gestion 2024-2025, ministère de la Famille

pdf 2.87 Mb RAG_MFA_2024-2025.pdf

2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles + 5 % par rapport à 2021-2022 + 10 % par rapport à 2021-2022 + 18 % par rapport à 2021-2022 + 36 % par rapport…

Update : October 8, 2025

Rapport sur les principaux usages de l'hydrogène - Mai 2022

pdf 2.92 Mb ED_usages_hydrogene_2022_MEIE.pdf

PARTIR DU GRAPHITE 32 7 USAGES MÉDICAUX ET SCIENTIFIQUES 33 8 RÉSUMÉ 34 9 LIMITES D’UTILISATION DU RAPPORT ET LICENCE D’UTILISATION 35 Mai 2022 - Principaux…

Update : November 24, 2022

Rapport sur les principaux usages de l'hydrogène - Mai 2022

pdf 2.92 Mb ED_usages_hydrogene_2022_MEIE.pdf

PARTIR DU GRAPHITE 32 7 USAGES MÉDICAUX ET SCIENTIFIQUES 33 8 RÉSUMÉ 34 9 LIMITES D’UTILISATION DU RAPPORT ET LICENCE D’UTILISATION 35 Mai 2022 - Principaux…

Update : November 24, 2022

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances – 2016-2017

pdf 1.73 Mb MINFR_RAG2016-2017.pdf

Mise à jour d’octobre 2016 Rapport annuel de gestion 34. Rapport annuel de gestion du ministère des Finances 2015-2016 Rapport mensuel des opérations…

Update : February 13, 2020

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Rapport sur les principaux usages de l'hydrogène - Mai 2022

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