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Factures concernant les funérailles de M. Jean-Pierre Ferland et de M. René Angélil, libellées au nom du gouvernement du Québec ou de ses organismes

pdf 14.21 Mb DA-Factures-funerailles-Jean-Pierre-Ferland-Rene-Angelil-MRIF-20241004-005.pdf

est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 2° au procureur de cet organisme, ou au procureur général lorsqu’il…

Update : November 8, 2024

Encart sur la concertation des mandats d'enquête - Cadre de coordination du site de sinistre au Québec

pdf 1.35 Mb cadre_coordination_encart_concertation_mandats_enquete.pdf

organisations présentes au CLE pourront par ailleurs faire connaître au COUS leurs besoins particuliers. Les intervenants du CLE bénéficieront des services…

Update : January 24, 2020

Encart sur la concertation des mandats d'enquête - Cadre de coordination du site de sinistre au Québec

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organisations présentes au CLE pourront par ailleurs faire connaître au COUS leurs besoins particuliers. Les intervenants du CLE bénéficieront des services…

Update : January 24, 2020

Guide d'application ministériel de la politique-cadre en matière de prévention et de traitement des situations d'incivilité, de conflit et de harcèlement psychologique ou sexuel au travail

pdf 811 Kb Gu-appli-ministeriel-HP.pdf

la politique-cadre au sein de son organisation. • Adopter, au besoin, en complément et en cohérence de la politique-cadre des modalités spécifiques à son…

Update : October 18, 2024

Guide d'application ministériel de la politique-cadre en matière de prévention et de traitement des situations d'incivilité, de conflit et de harcèlement psychologique ou sexuel au travail

pdf 811 Kb Gu-appli-ministeriel-HP.pdf

la politique-cadre au sein de son organisation. • Adopter, au besoin, en complément et en cohérence de la politique-cadre des modalités spécifiques à son…

Update : October 18, 2024

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

pdf 23 Mb Documents-publication-PAGLCHT-1.pdf

projet de Plan d’action) 8 mai au 19 mai 2023 Cabinet du MRIF (première lecture) 22 mai au 9 juin 2023 M/O (niveaux SMA) 12 juin au 30 juin 2023 Ajustements…

Update : February 22, 2024

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

pdf 23 Mb Documents-publication-PAGLCHT-1.pdf

projet de Plan d’action) 8 mai au 19 mai 2023 Cabinet du MRIF (première lecture) 22 mai au 9 juin 2023 M/O (niveaux SMA) 12 juin au 30 juin 2023 Ajustements…

Update : February 22, 2024

2023-082 - Rapports, analyses, recherches et études sur les glissements de terrain au Québec depuis 10 ans

pdf 2.46 Mb DAI_2023-082_glissements_terrain_province_quebec_Partie5.pdf

concernés par la problématique des glissements de terrain , qui pourront donner à votre ville tout le soutien technique nécessaire à l'intégration de ces…

Update : August 8, 2023

Modèle de politique PESH

docx 62 Kb modele-politique-PESH.docx

d’inclusion, d’accessibilité et de soutien de la population étudiante en situation de handicap Politique institutionnelle en matière d’inclusion,…

Update : January 16, 2024

Modèle de politique PESH

docx 62 Kb modele-politique-PESH.docx

d’inclusion, d’accessibilité et de soutien de la population étudiante en situation de handicap Politique institutionnelle en matière d’inclusion,…

Update : January 16, 2024

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Encart sur la concertation des mandats d'enquête - Cadre de coordination du site de sinistre au Québec

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Guide d'application ministériel de la politique-cadre en matière de prévention et de traitement des situations d'incivilité, de conflit et de harcèlement psychologique ou sexuel au travail

Guide d'application ministériel de la politique-cadre en matière de prévention et de traitement des situations d'incivilité, de conflit et de harcèlement psychologique ou sexuel au travail

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

2023-082 - Rapports, analyses, recherches et études sur les glissements de terrain au Québec depuis 10 ans

Modèle de politique PESH

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