Search results

ents personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. …

votre demande, nous vous communiquons, sous l’onglet 1, les informations répondant au libellé de votre requête. Nous avons pris soin de caviarder, dans les…

2018-2019 (rapports financiers annuels des cégeps) Vous trouverez ci-annexé les documents pouvant répondre à votre demande. Nous vous informons que vous…

transformation significative a été observée dans la nature des infractions commises par les femmes. En effet, une augmentation des crimes incluant l'usage de…

parties prenantes, le site d’Anticosti a officiellement été inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l’UNESCO le 19 septembre 2023. La décision a été…

Rapport financier annuel des cégeps RFA Nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à…

l'accès, nous vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et suivants), faire une demande de…

Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une…

statistique, d’évaluation et de consultation ultérieure. Nous vous invitons à nous informer de toute modification aux renseignements que vous nous aurez…

accessible s’appuie sur l’article 34 de la Loi. Vous trouverez ci-annexé une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Nous vous informons que …