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TENIR COMPTE DES RÉALITÉS PROPRES À CERTAINS GROUPES DE FEMMES Les mères portent davantage la charge des responsabilités parentales que les pères. Elles…

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critères et exigences ont trait à la qualité des services offerts aux personnes âgées, dont l'accueil, la confidentialité, l'assistance, l'accès…

admissible au programme la personne qui satisfait aux conditions générales d’admission définies dans le Règlement sur le régime des études collégiales et aux…

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des « documents du cabinet du ministre » ou ont été produits pour son compte, et ce, en vertu de l’article 34 de la Loi sur l’accès aux documents des…

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qui permettra une productivité accrue. Compte tenu de son importance pour le secteur, le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation…

cet enfouissement a lieu dans un espace clôturé inaccessible aux coyotes, aux loups et aux cervidés vivant à l’état sauvage et conformément aux exigences du…

plus important encore, il a adopté des mesures d’équité sociale relevant de l’accessibilité aux attraits et aux lieux d’hébergement pour les personnes ayant…