Search results

Rapport de recommandations - Caméras portatives au Québec

pdf 691 Kb RA_cameras_portatives_2022.pdf

notamment le cas si les directives d’activation et de visionnement des enregistrements étaient trop restrictives. Au sein de la population interrogée, la…

Update : December 2, 2022

Facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes

pdf 419 Kb AINFR_AIR_FacturationObligatoireTransportRemunere.pdf

humaines 0 0 Coûts associés aux ressources spécialisées 0 0 Autres coûts directs liés à la conformité 0 0 Total des coûts directs liés à la conformité aux…

Update : April 2, 2020

Facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes

pdf 419 Kb AINFR_AIR_FacturationObligatoireTransportRemunere.pdf

humaines 0 0 Coûts associés aux ressources spécialisées 0 0 Autres coûts directs liés à la conformité 0 0 Total des coûts directs liés à la conformité aux…

Update : April 2, 2020

Informations sur les rencontres du comité interministériel au sujet de des marqueurs de genre

pdf 6.18 Mb Informations-rencontres-comite-marqueurs-genre-CF-20240119-1.pdf

com/actualites/43-des-etudiants-lgbtq-du-quebec-estiment-evoluer-dans-un-milieu-scolaire-hostile/…

Update : February 26, 2024

Informations sur les rencontres du comité interministériel au sujet de des marqueurs de genre

pdf 6.18 Mb Informations-rencontres-comite-marqueurs-genre-CF-20240119-1.pdf

com/actualites/43-des-etudiants-lgbtq-du-quebec-estiment-evoluer-dans-un-milieu-scolaire-hostile/…

Update : February 26, 2024

Documents concernant la mise sur pause ou l’annulation du projet de construction d’école primaire dans Saint-Laurent Ouest sur le terrain du Boulevard Marcel-Laurin acquis par le CSSMB DE 2022-2024.

pdf 853 Kb 23-595_Diffusion.pdf

finales pour l’ensemble des projets. Merci et bonne journée. Vincent Boivin Direction de la coordination des investissements Direction générale de la…

Update : March 26, 2024

Documents concernant la mise sur pause ou l’annulation du projet de construction d’école primaire dans Saint-Laurent Ouest sur le terrain du Boulevard Marcel-Laurin acquis par le CSSMB DE 2022-2024.

pdf 853 Kb 23-595_Diffusion.pdf

finales pour l’ensemble des projets. Merci et bonne journée. Vincent Boivin Direction de la coordination des investissements Direction générale de la…

Update : March 26, 2024

L'intervention municipale et gouvernementale lors du glissement de terrain de l'avenue du Parc à Saguenay

pdf 23 Mb P1-Intervention_saguenay_commun.pdf

SAGUENAY.QC.CA 36 Rôle de la Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie lors de glissements de terrain Ministère de la Sécurité…

Update : October 19, 2023

L'intervention municipale et gouvernementale lors du glissement de terrain de l'avenue du Parc à Saguenay

pdf 23 Mb P1-Intervention_saguenay_commun.pdf

SAGUENAY.QC.CA 36 Rôle de la Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie lors de glissements de terrain Ministère de la Sécurité…

Update : October 19, 2023

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 630 Kb RB-BC-RSGE-2022-2023.pdf

au compte bancaire du BC. g) Investissement, dépense ou engagement financier de plus de 50 000 $ Le BC doit faire approuver au préalable par le Ministère…

Update : September 24, 2024

Search results

Filters

Rapport de recommandations - Caméras portatives au Québec

Facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes

Facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes

Informations sur les rencontres du comité interministériel au sujet de des marqueurs de genre

Informations sur les rencontres du comité interministériel au sujet de des marqueurs de genre

Documents concernant la mise sur pause ou l’annulation du projet de construction d’école primaire dans Saint-Laurent Ouest sur le terrain du Boulevard Marcel-Laurin acquis par le CSSMB DE 2022-2024.

Documents concernant la mise sur pause ou l’annulation du projet de construction d’école primaire dans Saint-Laurent Ouest sur le terrain du Boulevard Marcel-Laurin acquis par le CSSMB DE 2022-2024.

L'intervention municipale et gouvernementale lors du glissement de terrain de l'avenue du Parc à Saguenay

L'intervention municipale et gouvernementale lors du glissement de terrain de l'avenue du Parc à Saguenay

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca