Search results
-
Projet de Règlement sur les espèces floristiques exotiques envahissantes – Analyse d’impact réglementaire
pdf 715 Kb air-especes-floristiques-exotiques-envahissantes-09-2025.pdf
-
M69397_Diffusion.pdf
pdf 3.54 Mb M69397_Diffusion.pdf
-
Utilisation des pesticides pour le contrôle des insectes piqueurs – document d’apprentissage
pdf 483 Kb utilisation-pesticides-controle-insectes-piqueurs.pdf
-
Enquête administrative sur l'administration et le fonctionnement de Kativik Ilisarniliriniq
pdf 2.41 Mb MEQ-rapport-enquete-Kativik-Inuktitut.pdf
-
Plan de mise en œuvre 2024-2029 du Plan pour une économie verte 2030. Analyse d’impact réglementaire, 2024
pdf 778 Kb air-pmo-2024-2029-plan-economie-verte-2030-06-2024.pdf
-
Plan de mise en œuvre 2025-2030 du Plan pour une économie verte 2030. Analyse d’impact réglementaire, 2025
pdf 860 Kb air-pmo-2025-2030-plan-economie-verte-2030-06-2025.pdf
-
Analyse d’impact réglementaire du règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés
pdf 548 Kb air-tracabilite-sols-contamines-excaves-07-2021.pdf
-
Fiche 5 - Aspects additionnels : données, sources d’émissions de gaz à effet de serre et modélisation spécifique au secteur des transports
pdf 492 Kb aspects-additionnels-donnees-sources-emissions-ges-modelisation-secteur-transports.pdf
-
Fiche 5 - Aspects additionnels : données, sources d’émissions de gaz à effet de serre et modélisation spécifique au secteur des transports
pdf 492 Kb aspects-additionnels-donnees-sources-emissions-ges-modelisation-secteur-transports.pdf
-
Plan d’action de développement durable 2016-2020 (mise à jour au 1er avril 2018 et prolongé jusqu’en 2021.)
pdf 463 Kb PADD_1620_revu.pdf