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Lignes directrices entourant les permissions de sortir à des fins médicales durant l'urgence sanitaire

pdf 536 Kb 2020-11026.pdf

aux programmes, au conseil et à l’administration par intérim, Original signé par : Karine Pelletier p. j. [...] n sont les suivantes : Bureau de Québec 525,…

Update : January 6, 2023

Documents concernant les rencontres du comité sectoriel issu du milieu policier sur le profilage racial et social depuis novembre 2019

pdf 807 Kb 2020-12278.pdf

agréer, Madame, nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Anne Delisle p. j. Chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS…

Update : January 6, 2023

2023-12650_REP_Diffusion.pdf

pdf 1.55 Mb 2023-12650_REP_Diffusion.pdf

agréer, Monsieur, nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Annie Lavoie p. j. Articles de la loi et avis de recours en…

Update : March 11, 2024

M40186_Diffusion.pdf

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s les meilleures. Le responsable de l’accès aux documents par intérim, Frédérick Desjardins FD/gv p.j. Avis de recours - MTO-Demande d'accès-M40186-Liste…

Update : January 17, 2024

Statistiques concernant les montants réclamés par des résidents de l'Outaouais à la suite d'inondations survenues dans les dix dernières années

pdf 7.36 Mb 2023-11697.pdf

nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Annie Lavoie p. j. Articles de la loi et avis de recours en…

Update : August 28, 2023

données (brutes) comparatives des résultats obtenus pour les classes en adaptation scolaire par programme et type de parcours pour huit années, séparées pour les écoles publiques et privées.

pdf 366 Kb 23-37_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 3 Originale signée Réseau enseignement…

Update : July 6, 2023

DAI_no_BSM-2024-004425.pdf

pdf 23 Mb DAI_no_BSM-2024-004425.pdf

Daraiche, avocate Responsable de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 79 pages © Éditeur officiel du Québec À…

Update : September 26, 2024

données (brutes) comparatives des résultats obtenus pour les classes en adaptation scolaire par programme et type de parcours pour huit années, séparées pour les écoles publiques et privées.

pdf 366 Kb 23-37_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 3 Originale signée Réseau enseignement…

Update : July 6, 2023

Statistique permettant de connaître les taux de réussite aux épreuves uniques du MEQ de 5e secondaire, pour toutes matières, pour chacune des années 2019 et 2022.Taux de réussite pour l’ensemble de la province ventilés selon le réseau (public et

pdf 411 Kb 22-511_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 2 Originale signée Épreuve unique Réseau…

Update : March 31, 2023

Statistiques concernant les montants réclamés par des résidents de l'Outaouais à la suite d'inondations survenues dans les dix dernières années

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Update : August 28, 2023

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Statistique permettant de connaître les taux de réussite aux épreuves uniques du MEQ de 5e secondaire, pour toutes matières, pour chacune des années 2019 et 2022.Taux de réussite pour l’ensemble de la province ventilés selon le réseau (public et

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