Search results

22-574 Décision et Partie 1 - Copie.pdf

pdf 26 Mb 22-574_Decision_et_Partie_1.pdf

P23L01550A P23L01555A P23L01570A P23L01575A P23L01585A P23L00010A P24L00300A P24L00600A P24L01750A P24L00710A P26L01945A P26L01946A P26L01947A P26L01960A…

Update : October 27, 2023

Liste des projets financés par le Programme de soutien aux organismes de recherche et d’innovation

pdf 173 Kb RA-projets-pso-ri.pdf

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…

Update : March 24, 2021

Liste des projets financés par le Programme de soutien aux organismes de recherche et d’innovation

pdf 173 Kb RA-projets-pso-ri.pdf

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…

Update : March 24, 2021

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

pdf 2.62 Mb 23-545_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : March 25, 2024

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

pdf 2.62 Mb 23-545_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : March 25, 2024

Le rétablissement

pdf 377 Kb MSP_retablissement__VF.pdf

sinistre pour restaurer les conditions sociales, économiques, physiques et environnementales de la collectivité et réduire les risques. » (Gouvernement du…

Update : October 19, 2023

2025-026 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis 2023 affectant la municipalité de La Pêche

pdf 637 Kb DAI_2025-026_correspondance_schema_amenagement_MRC.pdf

bappviewer/index.html?id=2d32025cac174712a8261b7d94a45ac2 https://services-mddelcc.maps.arcgis.com/apps/webappviewer/index.html?id=2d32025cac174712a8261b7d94…

Update : June 12, 2025

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

pdf 4.63 Mb 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

responsable de cette situation ? Est-ce qu’il y a un crime ? Il y a crime ! Nous faisons un travail pour lequel personne n’a d’expérience. Nous découvrons…

Update : April 20, 2023

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

pdf 4.63 Mb 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

responsable de cette situation ? Est-ce qu’il y a un crime ? Il y a crime ! Nous faisons un travail pour lequel personne n’a d’expérience. Nous découvrons…

Update : April 20, 2023

Stratégie québécoise de commémoration Je me souviens

pdf 1.64 Mb Strategie-Commemoration-Gouv.pdf

JE ME SOUVIENS STRATÉGIE QUÉBÉCOISE DE COMMÉMORATION 2022 La présente publication a été réalisée par le ministère de la Culture et des Communications. Avis…

Update : June 22, 2022

Search results

Filters

22-574 Décision et Partie 1 - Copie.pdf

Liste des projets financés par le Programme de soutien aux organismes de recherche et d’innovation

Liste des projets financés par le Programme de soutien aux organismes de recherche et d’innovation

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

Le rétablissement

2025-026 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis 2023 affectant la municipalité de La Pêche

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

Stratégie québécoise de commémoration Je me souviens

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca