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Les échanges (lettres, courriels) entre la ministre Pascale Déry et l’Université McGill au sujet du « camp propalestinien » ou des activités « propalestiniennes », des associations étudiantes, au sujet d’Israël et de la Palestine, au sujet d

pdf 405 Kb 25-299_Diffusion.pdf

ministre Pascale Déry et des représentant-es de la Ville de Montréal, y compris son service de police (SPVM) et son service d’incendie, au sujet du « camp…

Update : October 21, 2025

Toutes ententes conclues entre le ministère de la Sécurité publique et le SOPFEU

pdf 2.63 Mb 2024-12755.pdf

travaux exécutés ou les services rendus par le prestataire de services. Le ministre ne pourra refuser les travaux exécutés ou les services rendus par le…

Update : August 12, 2024

Toutes ententes conclues entre le ministère de la Sécurité publique et le SOPFEU

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travaux exécutés ou les services rendus par le prestataire de services. Le ministre ne pourra refuser les travaux exécutés ou les services rendus par le…

Update : August 12, 2024

Bilan des consultations – Orientations gouvernementales en aménagement du territoire

pdf 796 Kb BIL_consultations_ogat.pdf

Laplante – Directeur du service du développement durable de la MRC de La Vallée-du-Richelieu M. Mario Lemay – Maire de la Ville de Sainte-Julie M. François…

Update : March 27, 2024

Décision de la demande 2025-2026.305

pdf 175 Kb 2025-2026-305-Decision.pdf

Union, 10e étage, bureau10.051 Montréal (Québec) H3A 2S9 acces.documents@sante.quebec … 2 mailto:acces.documents@sante.quebec 2 Vous trouverez ci-joint…

Update : January 13, 2026

Sdf fdsfsdfg

pdf 151 Kb 2025-2026-328-Decision.pdf

Union, 10e étage, bureau10.051 Montréal (Québec) H3A 2S9 acces.documents@sante.quebec … 2 mailto:acces.documents@sante.quebec 2 Vous trouverez ci-joint…

Update : January 15, 2026

Guide du demandeur VHRE 2024

pdf 379 Kb Guide-Demandeur-VHRE-2024_v3.pdf

bornes de recharge. • Les dons ou les contributions en nature (bénévolat, biens et services). • Le coût des services ou des travaux normalement fournis par…

Update : September 13, 2024

Copie de toute note d’information (briefing note), rapport, memo ou autre document préparé pour ou communiqué à la ministre Déry qui porte sur les Règles budgétaires et le calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec adopt

pdf 384 Kb 23-597_Diffusion.pdf

Québec (quebec.ca) … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/organismes-lies/comite-consultatif-sur-laccessibilite-financiere-a…

Update : March 6, 2024

Copie de toute note d’information (briefing note), rapport, memo ou autre document préparé pour ou communiqué à la ministre Déry qui porte sur les Règles budgétaires et le calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec adopt

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Québec (quebec.ca) … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/organismes-lies/comite-consultatif-sur-laccessibilite-financiere-a…

Update : March 6, 2024

24-99_Diffusion.pdf

pdf 1.96 Mb 24-99_Diffusion.pdf

Campanelli, MSSS, Service de développement, de l’intégration, de l’adaptation sociale et Agence de santé et des services sociaux de Laval • Marie-Andrée…

Update : July 19, 2024

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Bilan des consultations – Orientations gouvernementales en aménagement du territoire

Décision de la demande 2025-2026.305

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Guide du demandeur VHRE 2024

Copie de toute note d’information (briefing note), rapport, memo ou autre document préparé pour ou communiqué à la ministre Déry qui porte sur les Règles budgétaires et le calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec adopt

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