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Étude sur les retombées économiques de la solidarité internationale au Québec
pdf 2.59 Mb RA-rapport-etude-economique-solidarite-internationale.pdf
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Independent Civilian Observer's Report
pdf 2.73 Mb independent_civilian_observers_report.pdf
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Portrait de l’industrie québécoise de la métallurgie
pdf 4.05 Mb KPMG_portrait_metallurgie_2018.pdf
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Programme d'infrastructures pour les bâtiments municipaux (PRABAM) – Instructions aux municipalités et aux auditeurs relatives à la reddition de comptes finales devant faire l'objet d'une mission de procédures convenues
pdf 519 Kb PRABAM_instructions_auditeurs_municipalites.pdf
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Institut_Montreal.pdf
pdf 94 Kb Institut_Montreal.pdf
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Guide du Programme d’unités individuelles de traitement de l’eau (PUIT) – Appels de projet – Année 2025
pdf 467 Kb GUI_traitement_eau_puit.pdf
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Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau
pdf 1.11 Mb air-redevance-utilisation-eau-declaration-prelevements-12-2023.pdf
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2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)
pdf 3.13 Mb DAI_2024-013_amenagement_territoire_lanaudiere.pdf
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