Search results

Engagements financiers de plus de 25 000$ en mars 2025

pdf 3.16 Mb engagements-financiers-2025-03.pdf

Consortium Groupe EcoPlus inc. et Ecoenergie 3R inc. et Habite Co 2000 inc. Montréal *Zone 3 Consortium Groupe EcoPlus inc. et Ecoenergie 3R inc. et Habite…

Update : January 23, 2026

Salaires, cotisations professionnelles et dépenses de fonction des titulaires d’un emploi supérieur et du personnel d’encadrement – BSM-2025-005570

pdf 719 Kb DAI_no_BSM-2025-005570.pdf

de non-diffusion. __________________________ 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29; 2021, c. 25,…

Update : November 28, 2025

UEQ.pdf

pdf 457 Kb UEQ.pdf

a8cd2bab84c72bc8/665a98bab2315a9df18b824b_%C3%89CLAIR%20QU%C3%89BEC%2031-05-2024.pdf https://cdn.prod.website-files.com/604e1456a8cd2bab84c…

Update : January 12, 2026

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

financières du CSS ✓ Examiner les états financiers audités du CSS Page 3 sur 3 Les références Loi sur l’instruction publique (RLRQ, c. I-13.3)…

Update : December 28, 2023

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

financières du CSS ✓ Examiner les états financiers audités du CSS Page 3 sur 3 Les références Loi sur l’instruction publique (RLRQ, c. I-13.3)…

Update : December 28, 2023

Demande de renouvellement de permis - Garderie

pdf 813 Kb Formulaire-Demande-renouvellement-permis-GARD.pdf

Off S3_Date_Delivrance_C2_2: S3_Result_Verif_Absence_2: Off S3_Personnes_3: S3_Date_Delivrance_C1_3: S3_Consentement_Verif_Renseignement_3: Off S3…

Update : April 17, 2025

Toute la documentation et les échanges, les comptes rendus des discussions et des décisions ou tout autre document de même nature, en lien avec le projet de reconstruction, rénovation, décontamination ou démolition de l’Académie de Roberval depui

pdf 7.26 Mb 24-507_Diffusion.pdf

d’un tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a.…

Update : February 6, 2025

Demande de renouvellement de permis Garderie

pdf 921 Kb Formulaire-Demande-renouvellement-permis-GARD.pdf

_1: Off S3_Personnes_2: S3_Date_Delivrance_C1_2: S3_Consentement_Verif_Renseignement_2: Off S3_Date_Delivrance_C2_2: S3_Result_Verif_Absence_2: Off S3…

Update : September 26, 2024

GPI_ch3_sect-3_5_PTA.pdf

pdf 849 Kb GPI_ch3_sect-3_5_PTA.pdf

langCont=fr&cible=2E0887443D27C3BBCADE3DA9C2FB9C8D https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ressource/rc/I-0.2.1R4_FR_005_002.pdf?langCont=fr&cible=2E0887443D27…

Update : January 19, 2023

Classification et description des emplois pourvus par nomination de la ministre ou du sous-ministre dans les représentations du Québec à l’étranger

pdf 660 Kb DA-Classification-emplois-nomination-representations-MRIF-20250103-001.pdf

n, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29; 2021, c. 25,…

Update : January 24, 2025

Search results

Filters

Engagements financiers de plus de 25 000$ en mars 2025

Salaires, cotisations professionnelles et dépenses de fonction des titulaires d’un emploi supérieur et du personnel d’encadrement – BSM-2025-005570

UEQ.pdf

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

Demande de renouvellement de permis - Garderie

Toute la documentation et les échanges, les comptes rendus des discussions et des décisions ou tout autre document de même nature, en lien avec le projet de reconstruction, rénovation, décontamination ou démolition de l’Académie de Roberval depui

Demande de renouvellement de permis Garderie

GPI_ch3_sect-3_5_PTA.pdf

Classification et description des emplois pourvus par nomination de la ministre ou du sous-ministre dans les représentations du Québec à l’étranger

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca