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2023-015 – Copie des règlements municipaux transmis au Ministère en vertu de l’article 500.7 de la Loi sur les cités et villes

pdf 14.81 Mb DAI_2023-015_article_500_7.pdf

DE LA REDEVANCE PAYABLE ET TRANSMISSION D'UN COMPTE La redevance payable par un recycleur est exigible à compter du 30' jour suivant l'envoi d'un…

Update : July 12, 2023

Document_20-03-075-CA.pdf

pdf 28 Mb Document_20-03-075-CA.pdf

effectués à une période donnée. Les contacts entre les différentes formations indiquées dans le rapport peuvent varier puisque les formations de sol et de…

Update : May 29, 2023

Le monde à notre table – Plan d’action pour la promotion internationale de l’agrotourisme et du tourisme gourmand 2022-2025

pdf 1.53 Mb Q22-05-20-Plan-action-agrotourisme-tourisme-gourmand-MRIF-2022-2025.pdf

ministère des Relations internationales et de la Francophonie Le présent document est disponible en format électronique à l’adresse :…

Update : July 6, 2022

Le monde à notre table – Plan d’action pour la promotion internationale de l’agrotourisme et du tourisme gourmand 2022-2025

pdf 1.53 Mb Q22-05-20-Plan-action-agrotourisme-tourisme-gourmand-MRIF-2022-2025.pdf

ministère des Relations internationales et de la Francophonie Le présent document est disponible en format électronique à l’adresse :…

Update : July 6, 2022

Décision et réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 772 Kb F2025051_Diffusion.pdf

enjeux de la diversité sexuelle et de genre; 3. Politique, directive ou autre document, incluant de formation, traitant spécifiquement d’acceptabilité…

Update : July 23, 2025

Guide de l’évaluation des programmes du Ministère

pdf 4.25 Mb GM_evaluation_programmes_ministere.pdf

légales de la reddition de comptes aux instances gouvernementales. La réalisation des mandats d’évaluation est motivée par : • Les obligations légales de la…

Update : December 14, 2018

Guide de l’évaluation des programmes du Ministère

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légales de la reddition de comptes aux instances gouvernementales. La réalisation des mandats d’évaluation est motivée par : • Les obligations légales de la…

Update : December 14, 2018

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légales de la reddition de comptes aux instances gouvernementales. La réalisation des mandats d'évaluation est motivée par : Les obligations légales de la…

Update : December 14, 2018

Version accessible

html 102 Kb GM_evaluation_programmes_ministere.html

légales de la reddition de comptes aux instances gouvernementales. La réalisation des mandats d'évaluation est motivée par : Les obligations légales de la…

Update : December 14, 2018

Programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Foire aux questions de la réclamation finale de dépenses

pdf 151 Kb FAQ_reclamations_depenses.pdf

dépenses? Tous les documents doivent être transmis en format PDF, à l’exception du Formulaire de réclamation finale de dépenses qui doit être transmis en for…

Update : May 8, 2024

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