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à domicile, comme le recommande ce rapport, profiterait non seulement aux aînés, mais également aux finances publiques, grâce aux économies réalisées et à la…

1er septembre 2022 et le 20 septembre 2024. Pour être admissible, un projet doit être conforme aux lois et aux règlements en vigueur. Le Ministère se réserve…

sur la protection des renseignements personnels offre plus de transparence aux citoyens et leur donne un accès plus facile aux différents documents ou…

2024 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Classification salariale du personnel d’encadrement N/Réf. : BSM-2024-003802 Conformément à la…

11 septembre 2024 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Nombre de stagiaires N/Réf. : BSM-2024-004446 Conformément à la Loi sur l’accès …

des élèves dans les programmes et aux épreuves uniformes de FLS semble insuffisant. Il faudrait plutôt leur offrir du soutien pédagogique pour qu’ils…

des élèves dans les programmes et aux épreuves uniformes de FLS semble insuffisant. Il faudrait plutôt leur offrir du soutien pédagogique pour qu’ils…

2024 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Classification salariale du personnel d’encadrement N/Réf. : BSM-2024-003802 Conformément à la…

11 septembre 2024 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Nombre de stagiaires N/Réf. : BSM-2024-004446 Conformément à la Loi sur l’accès …

de la Stratégie municipale d’économies d’eau potable Je demande également l’accès aux données suivantes, relatives aux actifs d’approvisionnement/traitement…