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Page 1 of 5 22-1305A (2026-04) Ministère de l’Enseignement supérieur Aide financière aux études – FO-1091A Application for the Authorization of Equipment…

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec Année scolaire 2020-2021 Juillet 2020 Coordination et rédaction…

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec Année scolaire 2020-2021 Juillet 2020 Coordination et rédaction…

Services spécialisés pour l’intégration des personnes en situation de handicap − Coût de ces services − Ce formulaire est disponible du 1er septembre au…

Services spécialisés pour l’intégration des personnes en situation de handicap − Coût de ces services − Ce formulaire est disponible du 1er septembre au…

intérêt. Notez que le présent fichier ne comprend pas les dépenses de moins de 50 $, comme convenu le 22 juillet 2024. De plus, conformément à l’article 29 …

part soit maintenue par la suite; — un rehaussement graduel d’ici 2026-2027 du TCPS à son niveau de 1994-1995, qui tiendra compte de l’inflation; — que le…

part soit maintenue par la suite; — un rehaussement graduel d’ici 2026-2027 du TCPS à son niveau de 1994-1995, qui tiendra compte de l’inflation; — que le…

 de commande PROGRAMME : 04 - AFFAIRES POLICIÈRES 2025-2026 428 000 $ Ville de Québec 952203992-7 CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ [...] PROGRAMME :…

de plus de 63 millions de dollars pour l’année universitaire 2019-2020. 2. Autres modifications aux règles budgétaires 2.1. Droits de [...] recherche. Ce…