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l’Éducation 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1 866 747-6626 © Gouvernement du Québe…

mesure 2022-2023 Suites à donner 1. Difficulté d’accès à certains programmes, services et documents 1.1. Accompagner et soutenir l’organisme sans but…

CHAPITRE 2 Introduction 1. Revenus 1.1. Taxes 1.1.1. Taxes sur la valeur foncière 1.1.1.1. Taxes générales 1.1.1.2. Taxes de secteur 1.1.1.3. Autres 1.1.2.…

des économies pour les entreprises présentées au tableau 1 0,1 M$ Synthèse des coûts pour les entreprises présentées au tableau 1 (1,7 M$) Total (1,6 M$) 4.5…

du projet et reddition de comptes Annexe 1 : Adresses des directions régionales du ministère de la Famille Annexe 2 : Principes fondateurs de l’Appel de…

c/a-2.1#se:23 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:24 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:37…

c/a-2.1#se:23 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:24 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:37…

2023-2024 1-Préscolaire-Primaire 2 4 2 1 1 2-Secondaire 2 2 4 Total 2 4 4 3 5 1-Préscolaire-Primaire 1 1 2-Secondaire 2 1 3 1 Total 2 1 1 3 2 1-Préscolaire-P…

conditions 4.1 VOLETS 1A ET 1B – VÉHICULES NEUFS ET D’OCCASION 4.1.1 DEMANDEURS ADMISSIBLES Est admissible aux volets 1A et 1B le demandeur qui est : - une…

Ouest, bureau E-323 Québec (Québec) G1H 6R1 POUR PLUS D’INFORMATION Consultez le site Web Québec.ca au www.quebec.ca ou contactez le Centre de services du…