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Budget 2024-2025 – Renseignements additionnels

pdf 3.02 Mb Budget2526_RenseignementsAdd.pdf

confiscation soumis au Procureur général du Québec est passé de 99 en 2023-2024 à 211 en 2024-2025 en janvier 2025. En 2024-2025, en date du 28 février 2025,…

Update : April 1, 2026

Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 368 de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier

pdf 514 Kb DE-delegation-pouvoir-368-MFFP.pdf

es alloués en vertu d’un programme qui lui sont autorisés. Aviser la ministre du mode de disposition retenu Délégation de pouvoirs par la ministre des…

Update : December 5, 2025

Documents concernant l’impact de la hausse des droits de scolarité des personnes étudiantes internationales (hors Québec et hors Canada), l'impact de la mise en place de quotas dans les universités et présentant l’impact du gel du PEQ volet Dipl

pdf 1.32 Mb 24-851_Diffusion.pdf

pour études reçues en 2024 a été appliquée, à l’exception des programmes menant à une : o AEC en éducation spécialisée o AEC dans les écoles de pilotage o…

Update : August 7, 2025

Tout document (y compris les échanges de courriels) concernant le processus de révision du TECFEE, le test de certification en français écrit pour l'enseignement, notamment le rapport déposé par le comité directeur du TECFÉE et le comité de suivi

pdf 5.31 Mb 25-216_Diffusion.pdf

changé au cours de l’avancement des travaux, dont la première phase s’est terminé en septembre 2024. Les travaux ont repris en janvier 2025 et sont toujours …

Update : February 6, 2026

Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

pdf 1.85 Mb 25-589_Diffusion.pdf

être cédés, en tout ou en partie, sans l’autorisation du ministre. 15. PROPRIÉTÉ MATÉRIELLE ET DROITS D’AUTEUR 15.1 Propriété matérielle : Les travaux…

Update : January 6, 2026

Documents relatifs au gel d’embauche, demande d’exemption et mesures envisagées ou mises en oeuvre pour atteindre les cibles d’effectif fixées - BSM-2025-005210

pdf 1.78 Mb DAI_no_BSM-2025-005210.pdf

complets et prêts à procéder au moment opportun en salle d’audience; • Mise en place d’un comité provincial visant à l’uniformisation du processus en salle à…

Update : July 4, 2025

Tout document, notamment les communications, en lien avec le niveau d’heures autorisées pour les exercices financiers 2022-2023 à 2025-2026 pour le réseau ou pour chaque cégep, entre le MES, les collèges et cégeps, la Fédération des cégeps, le

pdf 3.08 Mb 24-808_Diffusion.pdf

aux communications pouvant en découler avec chacun des établissements. À titre d’information, des échanges sont toujours en cours avec certains…

Update : May 26, 2025

Réflexions sur quelques enjeux de gouvernance en matière d’aménagement et d’urbanisme au Québec

pdf 869 Kb SYN_Rochefort_SeminaireGouvernance_SNUAT.pdf

gouvernementales en aménagement du territoire en fonction des modalités prévues aux articles 149 et suivants de la LAU. Premier constat Il s’agit d’un…

Update : April 19, 2021

Divers documents sur les formations universitaires menant au brevet d’enseignement, en lien avec la pénurie enseignante, pour les années 2021 jusqu’à présent le 14 janvier

pdf 355 Kb 22-436_Diffusion.pdf

programmes de maîtrise de l’Université du Québec en Abitibi- Témiscamingue (UQAT) et ne recommandait pas l’agrément de la maîtrise en éducation préscolaire…

Update : April 27, 2023

Divers documents sur les formations universitaires menant au brevet d’enseignement, en lien avec la pénurie enseignante, pour les années 2021 jusqu’à présent le 14 janvier

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programmes de maîtrise de l’Université du Québec en Abitibi- Témiscamingue (UQAT) et ne recommandait pas l’agrément de la maîtrise en éducation préscolaire…

Update : April 27, 2023

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Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 368 de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier

Documents concernant l’impact de la hausse des droits de scolarité des personnes étudiantes internationales (hors Québec et hors Canada), l'impact de la mise en place de quotas dans les universités et présentant l’impact du gel du PEQ volet Dipl

Tout document (y compris les échanges de courriels) concernant le processus de révision du TECFEE, le test de certification en français écrit pour l'enseignement, notamment le rapport déposé par le comité directeur du TECFÉE et le comité de suivi

Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

Documents relatifs au gel d’embauche, demande d’exemption et mesures envisagées ou mises en oeuvre pour atteindre les cibles d’effectif fixées - BSM-2025-005210

Tout document, notamment les communications, en lien avec le niveau d’heures autorisées pour les exercices financiers 2022-2023 à 2025-2026 pour le réseau ou pour chaque cégep, entre le MES, les collèges et cégeps, la Fédération des cégeps, le

Réflexions sur quelques enjeux de gouvernance en matière d’aménagement et d’urbanisme au Québec

Divers documents sur les formations universitaires menant au brevet d’enseignement, en lien avec la pénurie enseignante, pour les années 2021 jusqu’à présent le 14 janvier

Divers documents sur les formations universitaires menant au brevet d’enseignement, en lien avec la pénurie enseignante, pour les années 2021 jusqu’à présent le 14 janvier

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