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Liste des fournisseurs de services ayant conclu un contrat de services de gré à gré de sténographie et Liste des mandats de notes sténographiques en français transmis aux sténographes pour les palais de justice de la région métropolitaine - BSM-2

pdf 433 Kb DAI_no_BSM-2025-005326.pdf

Rosa Fanizzi 2025-03-19 2 Montréal Rosa Fanizzi 2025-03-19 5 Montréal Rosa Fanizzi 2025-03-19 2 Montréal Rosa Fanizzi 2025-03-19 6 Montréal Rosa Fanizzi 2025…

Update : August 8, 2025

Liste des fournisseurs de services ayant conclu un contrat de sténographie et liste des mandats de reproduction des débats judiciaires en français transmis aux sténographes pour les districts judiciaires de la région de la Capitale-Nationale - BSM-20

pdf 575 Kb DAI_no_BSM-2025-005442.pdf

Montmagny 2025-07-15 1 Anne Levac Québec 2025-02-04 1 Anne Levac Québec 2025-02-18 1 Anne Levac Québec 2025-02-25 5 Anne Levac Québec 2025-03-05 1 Anne Levac…

Update : October 6, 2025

Toutes communications entre le Ministère et le cégep de Thetford concernant le troisième versement destiné à l’acquisition d’équipements nécessaires à la mise en œuvre du programme d’études Technologie du génie électrique. Versement ment

pdf 1.71 Mb 24-445_Diffusion.pdf

inscrite à votre rapport financier annuel 2024-2025, au compte 23-80 341. Et que le projet ne pourra être planifié qu’à compter de l’année financière 2025-20…

Update : December 9, 2024

Rapport annuel de gestion 2024-2025, ministère de la Famille

pdf 2.87 Mb RAG_MFA_2024-2025.pdf

Ministère au 31 mars 2025 4,1 G$ Dépenses du Ministère en 2024-2025 309 755 Places offertes en CPE, en milieu familial, en garderies subventionnées et non…

Update : October 8, 2025

Copie de la section 2.2.8 du Guide des pratiques policières "Intervention auprès d'une personne dont l'état mental est perturbé" telle qu'en vigueur en date du 11 mars 2019, incluant toutes les annexes

pdf 2.42 Mb 2024-13861.pdf

du Guide de pratiques policières), telle qu’en vigueur en date du 11 mars 2019, incluant toutes ses annexes; et 2. Le cas échéant, tout autre document en…

Update : December 23, 2024

Le détail de l’enveloppe budgétaire accordée au CSS de la Beauce-Etchemin pour le transport scolaire, les critères ou paramètres utilisés pour établir le montant accordé et toute modification budgétaire ou ajustement apporté en cours d’anné

pdf 314 Kb 25-117_Diffusion.pdf

------- ------- --- ======= C. Effectif À BESOINS PARTICULIERS C.1. Élèves en VÉHICULES ADAPTÉS (r.f. ligne 00020, col. A) 223 270 ------- ------- C.2.…

Update : June 13, 2025

Guide d'élaboration d'un plan de continuité des services en cas de pandémie d'influenza

pdf 911 Kb SG_plan_continuite_pandemie_guide.pdf

sur votre appui. En mettant en place des stratégies afin d’assurer les services essentiels en cas de pandémie, vous contribuerez d’abord à rassurer la…

Update : September 17, 2024

Guide d'élaboration d'un plan de continuité des services en cas de pandémie d'influenza

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sur votre appui. En mettant en place des stratégies afin d’assurer les services essentiels en cas de pandémie, vous contribuerez d’abord à rassurer la…

Update : September 17, 2024

Guide de présentation d’une demande d’aide financière - Programme de financement à la mission en exploitation sexuelle

pdf 430 Kb guide_aide_financiere_pmes_01.pdf

mission spécifique en prévention de l’exploitation sexuelle et possédant une expertise et un savoir-faire reconnus en la matière. Depuis 2016, le Programme…

Update : September 1, 2022

Guide de présentation d’une demande d’aide financière - Programme de financement à la mission en exploitation sexuelle

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mission spécifique en prévention de l’exploitation sexuelle et possédant une expertise et un savoir-faire reconnus en la matière. Depuis 2016, le Programme…

Update : September 1, 2022

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