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Toutes les correspondances échangées entre le ministre et/ou le sous-ministre du MSP et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux.

pdf 7.63 Mb 2023-13416.pdf

Service de police de la Ville de Québec (SPVQ), du Service de police de la Ville de Laval (SPVL), du Service de police de la Ville de Gatineau (SPVG) et du…

Update : August 22, 2024

Tout document concernant la Réforme de 2005, au niveau de l'enseignement au secondaire, pour les sciences et la technologie.

pdf 21 Mb 24-759_Diffusion.pdf

CONSEIL DE LA SCIENCE ET DE LA TECHNOLOGIE. Le rôle de l’école dans la culture scientifique et technologique, Québec, gouvernement du Québec, 1994, 57 p.…

Update : April 10, 2025

Microsoft Word - Mémoire- Amender lˇarticle 59 de la Constitution, 1982 pour accroitre la non-applicabilité au Québec lˇArticle 23 de la Charte canadienne.docx

pdf 884 Kb 021_Memoire_Marc_J._Ryan.pdf

et de respecter ces contraintes serait d’élargir le texte de l’ar cle 59 de la Loi cons tu onnelle de 1982 pour étendre sa portée, sans toucher au texte de…

Update : September 6, 2024

Microsoft Word - Mémoire- Amender lˇarticle 59 de la Constitution, 1982 pour accroitre la non-applicabilité au Québec lˇArticle 23 de la Charte canadienne.docx

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et de respecter ces contraintes serait d’élargir le texte de l’ar cle 59 de la Loi cons tu onnelle de 1982 pour étendre sa portée, sans toucher au texte de…

Update : September 6, 2024

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12.18 Mb 22-252_Diffusion.pdf

règlements Ø le profil socio-professionnel du CA et la relève Ø le cycle d'évaluation de la direction Ø la déclaration annuelle des intérêts Ø les…

Update : January 11, 2023

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

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règlements Ø le profil socio-professionnel du CA et la relève Ø le cycle d'évaluation de la direction Ø la déclaration annuelle des intérêts Ø les…

Update : January 11, 2023

2023-169 – Documents divers concernant des dérogations accordées ou refusées à l'article 20 de la LERM sur les districts électoraux.pdf

pdf 4.14 Mb DAI_2023-169_derogations_lerm_districts_electoraux.pdf

pris connaissance de votre courriel du 22 janvier 2020, ainsi que de la résolution numéro CM2001 040 adoptée par le conseil de la Ville de Dorval le…

Update : January 25, 2024

2023-169 – Documents divers concernant des dérogations accordées ou refusées à l'article 20 de la LERM sur les districts électoraux.pdf

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pris connaissance de votre courriel du 22 janvier 2020, ainsi que de la résolution numéro CM2001 040 adoptée par le conseil de la Ville de Dorval le…

Update : January 25, 2024

Les besoins de garde des parents-étudiants québécois et les services qui leur sont offerts en milieu d’études - Rapport de recherche

pdf 0.96 Mb Etude_Garde_Parents-etudiants.pdf

fants lors de la période de transition entre la garde de jour et la garde de soir (60 %). Ainsi, cette souplesse de l’offre de service peut générer un volume…

Update : March 14, 2024

Les besoins de garde des parents-étudiants québécois et les services qui leur sont offerts en milieu d’études - Rapport de recherche

pdf 0.96 Mb Etude_Garde_Parents-etudiants.pdf

fants lors de la période de transition entre la garde de jour et la garde de soir (60 %). Ainsi, cette souplesse de l’offre de service peut générer un volume…

Update : March 14, 2024

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Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

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2023-169 – Documents divers concernant des dérogations accordées ou refusées à l'article 20 de la LERM sur les districts électoraux.pdf

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