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Cadre normatif - Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 852 Kb PSF-qualite-educative-cadre-normatif.pdf

octroyée par le Ministère sera répartie en deux ou trois versements. Pour les subventions de moins de 25 000 $ ou pour les projets de moins de six mois,…

Update : November 20, 2023

Engagements en matière d'accueil - Évaluation de la satisfaction relativement à l'accueil reçu lors d'une visite au Québec

pdf 4.00 Mb engagements-matiere-accueil.pdf

des actions en matière d’accueil, il importe de développer cette connaissance . Un des engagements en matière d’accueil consiste donc en la poursuite du…

Update : March 23, 2020

Engagements en matière d'accueil - Évaluation de la satisfaction relativement à l'accueil reçu lors d'une visite au Québec

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des actions en matière d’accueil, il importe de développer cette connaissance . Un des engagements en matière d’accueil consiste donc en la poursuite du…

Update : March 23, 2020

Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

pdf 610 Kb amiante-plan-action-2022-2025.pdf

Québec mettra en place une équipe multidisciplinaire en environnement, en santé, en développement économique et en ressources naturelles. Pour faciliter les…

Update : July 12, 2024

Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

pdf 610 Kb amiante-plan-action-2022-2025.pdf

Québec mettra en place une équipe multidisciplinaire en environnement, en santé, en développement économique et en ressources naturelles. Pour faciliter les…

Update : July 12, 2024

Projet pilote sur l'adoption de mécanismes de traçabilité des minéraux pour batteries

pdf 9.59 Mb RA_Tracabilite_PropulsionQc_MERN.pdf

2018, une ligne de mise en forme depuis 2020, et une installation de purification depuis 2021. La dernière unité est l’enrobage qui devrait entrer en…

Update : September 13, 2022

Projet pilote sur l'adoption de mécanismes de traçabilité des minéraux pour batteries

pdf 9.59 Mb RA_Tracabilite_PropulsionQc_MERN.pdf

2018, une ligne de mise en forme depuis 2020, et une installation de purification depuis 2021. La dernière unité est l’enrobage qui devrait entrer en…

Update : September 13, 2022

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

pdf 6.00 Mb 22-311_Diffusion.pdf

chaque école soit en mesure de mettre en place les balises et les mesures requises en cas de reconfinement pour assurer la continuité des apprentissages. Les…

Update : March 31, 2023

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

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chaque école soit en mesure de mettre en place les balises et les mesures requises en cas de reconfinement pour assurer la continuité des apprentissages. Les…

Update : March 31, 2023

Tous les mémoires, commentaires ainsi que les renseignements additionnels déposés et ou demandés en regard du projet de règlement " Règlement modifiant le règlement sur le transport des élèves " (Projet RTE)1, tel que publié à la Gazette offici

pdf 0.93 Mb 25-321_Diffusion.pdf

. Le plan d’électrification présenté en 2021, bien que prometteur en apparence, a été mis en œuvre sans préparation adéquate et selon un calendrier…

Update : September 5, 2025

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Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

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Projet pilote sur l'adoption de mécanismes de traçabilité des minéraux pour batteries

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Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

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