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Dépenses liées aux funérailles nationales et autres cérémonies d’hommage nationales de 1967 à 2025

pdf 1.55 Mb DA-Depenses-funerailles-nationales-1967-2025-MRIF-20251218-006.pdf

Utilisation de la Basilique N.D. de Montréal et de la Chapelle N.D. du Sacré-Coeur lors des funérailles les 12-13 et utilisation de 3 salle de réunion…

Update : January 19, 2026

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote d’immigration permanente des préposés aux bénéficiaires (PP-PAB)

pdf 842 Kb FO_demande_selection_preposes_beneficiaires_A0524DF.pdf

Champ de texte 51: Champ de texte 61: Champ de texte 52: Champ de texte 53: Champ de texte 54: Champ de texte 55: Champ de texte 56: Champ de texte 57: Champ…

Update : September 11, 2024

Les produits forestiers, une richesse à cultiver - Stratégie de développement de l'industrie québécoise des produits forestiers

pdf 6.40 Mb STR_industrie_foret_2018-2023_MFFP.pdf

Québec une position de chef de file en matière de recherche et développement, de transfert technologique et de modernisation pour l’ensemble du secteur. Afin…

Update : November 28, 2022

Tout rapport d'inspection, de suivi ou d'évaluation, toute correspondance, tout avis, plainte ou signalement, tout document administratif, toute mention de subvention depuis le 1er janvier 2020 concernant l’École des Enfants-de-la-Terre située à Wat

pdf 3.64 Mb 25-152_Diffusion.pdf

pdf (3) MAJORATION DE 10% POUR LES ÉLÈVES DE MOINS DE 20 ANS ET DE 5% POUR LES ÉLÈVES DE 20 ANS OU PLUS. PAGE 7 CERTIFICATION DES ALLOCATIONS BUDGÉTAIRES…

Update : August 5, 2025

Règles de reddition de comptes

pdf 1.70 Mb Regles-reddition-de-comptes-2022-2023.pdf

à l’égard de ce point. Responsabilités de la direction et des responsables de la gouvernance à l’égard de l’état de la rémunération La direction est…

Update : September 24, 2024

Règles de reddition de comptes

pdf 1.70 Mb Regles-reddition-de-comptes-2022-2023.pdf

à l’égard de ce point. Responsabilités de la direction et des responsables de la gouvernance à l’égard de l’état de la rémunération La direction est…

Update : September 24, 2024

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

pdf 6.75 Mb 23-520_Diffusion.pdf

500 km de sentiers de randonnée pédestre, 8 000 km de sentiers de raquette, 6 000 km de pistes de ski de fond, 3 000 km de sentiers équestres, 2 500 km de…

Update : March 20, 2024

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

pdf 6.75 Mb 23-520_Diffusion.pdf

500 km de sentiers de randonnée pédestre, 8 000 km de sentiers de raquette, 6 000 km de pistes de ski de fond, 3 000 km de sentiers équestres, 2 500 km de…

Update : March 20, 2024

Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

pdf 15.02 Mb 25-564_Diffusion.pdf

est alloué au Comité de gestion de la taxe scolaire de l’île de Montréal et lui est accordé par l’entremise de la mesure 16024 – Comité de gestion de la taxe…

Update : January 27, 2026

2511026-356 - Document

pdf 14.61 Mb 2511026-356_-_Document_final.pdf

2024 Réaliser la constitution et l’animation de groupes de discussion formés de citoyens propriétaires de biens patrimoniaux, afin de valider leur…

Update : December 5, 2025

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Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote d’immigration permanente des préposés aux bénéficiaires (PP-PAB)

Les produits forestiers, une richesse à cultiver - Stratégie de développement de l'industrie québécoise des produits forestiers

Tout rapport d'inspection, de suivi ou d'évaluation, toute correspondance, tout avis, plainte ou signalement, tout document administratif, toute mention de subvention depuis le 1er janvier 2020 concernant l’École des Enfants-de-la-Terre située à Wat

Règles de reddition de comptes

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Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

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