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Le document suivant : ministère de l’Enseignement supérieur, 2020-05-28, GUIDE DE DÉCLARATION DU SYSTÈME DE GESTION DE L’EFFECTIF ÉTUDIANT AU COLLÉGIAL —SOCRATE. Document de référence pour les registraires et les responsables des transmissio

pdf 0.93 Mb 23-202_Diffusion.pdf

SRQ-ES@education.gouv.qc.ca Vos questions concernant les étudiants internationaux doivent être transmises l’adresse suivante : etudiants-internationaux@educ…

Update : August 29, 2023

Rapport d'évaluation du programme d'embauche de bibliothécaires scolaires

pdf 1.21 Mb Programme-embauche-bibliothecaires-scolaires-rapport-evaluation.pdf

respecter la Loi sur le droit d’auteur (L.R.C. (1985) ch. C-42) et la Loi sur le développement des entreprises québécoises dans le domaine du livre (chapitre…

Update : January 31, 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps

pdf 2.88 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mars-2022.pdf

Procédures d’application de la Loi sur l’administration financière destinées aux cégeps à la suite de l’adoption de la Loi modifiant la Loi sur…

Update : April 1, 2022

Régime budgétaire et financier des cégeps

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Procédures d’application de la Loi sur l’administration financière destinées aux cégeps à la suite de l’adoption de la Loi modifiant la Loi sur…

Update : April 1, 2022

D-4_FCCQ_N-14.pdf

pdf 506 Kb D-4_FCCQ_N-14.pdf

https://www.ledevoir.com/societe/education/600398/parents-et-educatrices-manifestent-contre-la-penurie-de-places-en-garderie…

Update : February 24, 2023

D-4_FCCQ_N-14.pdf

pdf 506 Kb D-4_FCCQ_N-14.pdf

https://www.ledevoir.com/societe/education/600398/parents-et-educatrices-manifestent-contre-la-penurie-de-places-en-garderie…

Update : February 24, 2023

Tous documents et échanges au sujet de la majoration des frais de scolarité des étudiants canadiens non-résidents du Québec (CNRQ) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, son cabinet, le Ministère, l’Université de Montréal, le Bureau d

pdf 426 Kb 23-505_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : May 14, 2024

Document produit pour le ministère de l'Éducation dans le cadre de l'octroi des deux contrats suivants : Contrat de gré à gré octroyé à Jacqueline Charbonneau - Contrat de gré à gré octroyé à AMSTRAMGRAMME INC

pdf 326 Kb 22-351_Diffusion.pdf

de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après la « Loi »). ……

Update : February 13, 2023

Document produit pour le ministère de l'Éducation dans le cadre de l'octroi des deux contrats suivants : Contrat de gré à gré octroyé à Jacqueline Charbonneau - Contrat de gré à gré octroyé à AMSTRAMGRAMME INC

pdf 326 Kb 22-351_Diffusion.pdf

de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après la « Loi »). ……

Update : February 13, 2023

Liste des fonctionnaires du secteur public à l'emploi du gouvernement du Québec qui gagnent $100,000 ou plus par année pour les années civiles 2021 à 2025 inclusivement.

pdf 2.95 Mb 25-651_Diffusion.pdf

AC_Note_service _ Frais de fonction cadres_2025 AC_R53ss_frais fonction des cadres 21-22 signé AC_R53ss_frais fonction des cadres 22-23 signé AC_R53ss_frais…

Update : January 6, 2026

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Liste des fonctionnaires du secteur public à l'emploi du gouvernement du Québec qui gagnent $100,000 ou plus par année pour les années civiles 2021 à 2025 inclusivement.

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