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Présentation de l’information financière municipale – Indicateurs de gestion 2025 – Modèle de formulaire

xls 308 Kb modele_formulaire_indicateur_gestion.xls

de gestion 2025 Nom : Code géographique : Type d'organisme municipal : Table des matières TABLE DES MATIÈRES PAGE MOT DE L'ORGANISME MUNICIPAL 3…

Update : February 16, 2026

2023-215 – Rapports financiers consolidés de la Ville D’Aumond

pdf 3.46 Mb DAI_2023-215_rapports_financiers_ville_aumond.pdf

A) Périmètre comptable et partenariat 1. Statut de l'organisme municipal La municipalité d'Aumond est un organisme en vertu du code Municipal du…

Update : March 28, 2024

2023-215 – Rapports financiers consolidés de la Ville D’Aumond

pdf 3.46 Mb DAI_2023-215_rapports_financiers_ville_aumond.pdf

A) Périmètre comptable et partenariat 1. Statut de l'organisme municipal La municipalité d'Aumond est un organisme en vertu du code Municipal du…

Update : March 28, 2024

2024-150 – Rapports financiers pour diverses municipalités de 2009 à 2015

pdf 19.46 Mb DAI_2024-150_rapports_financiers_municipalites.pdf

secteur municipal Le 5 décembre 2014, le gouvernement du Québec a sanctionné la Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à…

Update : January 30, 2025

Toutes les demandes PAFIRSPA déposées en 2023-2024 incluant le nom du demandeur, le titre du projet et si possible la valeur du projet et le montant de la subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention.

pdf 614 Kb 24-219_Diffusion.pdf

Patrie Amélioration du parc Armand-Prévost Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu Conversion de l’aréna municipal en patinoire réfrigérée couverte et en plateaux…

Update : August 2, 2024

Toutes les demandes PAFIRSPA déposées en 2023-2024 incluant le nom du demandeur, le titre du projet et si possible la valeur du projet et le montant de la subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention.

pdf 614 Kb 24-219_Diffusion.pdf

Patrie Amélioration du parc Armand-Prévost Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu Conversion de l’aréna municipal en patinoire réfrigérée couverte et en plateaux…

Update : August 2, 2024

Guidelines to structure the sale of lands in the domain of the state for personal use

pdf 838 Kb PD_lignes_directrices_vente_terre_personnelles_ang.pdf

the power to sell parcels of land subject to the Minister’s approval. Under Québec’s Municipal Code, a municipality that takes part in a program or enters…

Update : January 23, 2024

Plan de classifciation du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

pdf 166 Kb PL_classification.pdf

financement municipal. 6220 Analyse des demandes d’approbation réglementaire et de financement municipal Documents relatifs à l'analyse des demandes…

Update : July 26, 2023

Plan de classifciation du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

pdf 166 Kb PL_classification.pdf

financement municipal. 6220 Analyse des demandes d’approbation réglementaire et de financement municipal Documents relatifs à l'analyse des demandes…

Update : July 26, 2023

Bonnes pratiques et exemples de clauses pour les organismes municipaux désirant recevoir des soumissions transmises par voie électronique (STVE) – Soumission transmise en deux documents – Guide

pdf 1.32 Mb GUI_stve_deux_documents.pdf

jours ouvrables suivant l’avis de défaut transmis par l’organisme municipal. Ouverture des soumissions contenant le prix ◼ L’organisme municipal doit ouvrir…

Update : February 4, 2026

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2023-215 – Rapports financiers consolidés de la Ville D’Aumond

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2024-150 – Rapports financiers pour diverses municipalités de 2009 à 2015

Toutes les demandes PAFIRSPA déposées en 2023-2024 incluant le nom du demandeur, le titre du projet et si possible la valeur du projet et le montant de la subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention.

Toutes les demandes PAFIRSPA déposées en 2023-2024 incluant le nom du demandeur, le titre du projet et si possible la valeur du projet et le montant de la subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention.

Guidelines to structure the sale of lands in the domain of the state for personal use

Plan de classifciation du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

Plan de classifciation du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

Bonnes pratiques et exemples de clauses pour les organismes municipaux désirant recevoir des soumissions transmises par voie électronique (STVE) – Soumission transmise en deux documents – Guide

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