Search results

qui s’étend du début de l’exercice financier en cours jusqu’à la date de cessation de ses activités ou d’échéance du permis ou de l’agrément. » 9 Ministère d…

qui s’étend du début de l’exercice financier en cours jusqu’à la date de cessation de ses activités ou d’échéance du permis ou de l’agrément. » 9 Ministère d…

Gain (perte) de l'exercice sur le rendement des actifs de créances émis par l'organisme municipal Valeur de marché des actifs à la fin de…

Gain (perte) de l'exercice sur le rendement des actifs de créances émis par l'organisme municipal Valeur de marché des actifs à la fin de…

Guide de reddition de comptes 2024-2025 9 Ministère de la Famille 3. Date de fin d’exercice pour 2024-2025 La fin de l’exercice financier, qui est précisée à…

peut résulter de sa vente, de son don, de son remplacement, de sa démolition ou de sa destruction, de sa perte ou de son abandon. Une telle sortie représente…

peut résulter de sa vente, de son don, de son remplacement, de sa démolition ou de sa destruction, de sa perte ou de son abandon. Une telle sortie représente…

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

vous permettra de mieux préparer votre demande d’aide financière et de connaître la procédure de dépôt ainsi que le cheminement de votre dossier jusqu’au…