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estimé identique au coût de la demande de permis de prospection, soit 26,38 $; • Le nombre de demandes de permis de prospection (217 demandes). 31 • Le…

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s reçues et les travaux ne progresseront pas de nouveau avant Pété 2018. 5 Le 1e~ et 2 mai 2018, des enquêteurs du service de police de la ville de Québec se…

du groupe majoritaire de l’avenir de la culture et de l’identité canadienne- française 17 d. Perception des membres des communautés culturelles de l’avenir …

adhéré à SEXTO, à savoir les Services de police de la Ville de Gatineau, de la MRC des Collines-de-l’Outaouais, de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu et de…

n’a pas de marque de commerce, de nom ou de signe distinctif. Second niveau de collecte Ramasseurs de rue Collecte pour remise en état de marche Collecte…

9 600 Demande de la Ville de Québec En matière d’itinérance, la Ville de Québec demande au gouvernement du Québec de : - permettre aux organismes de soutien…

n des conditions de délivrance des permis de construction, de PAE, de PIIA, etc., de règles et de critères Art.6, 4ième al. Précision par la MRC de ses choix…

plus de 35 ans d’expérience dans le milieu de la sécurité incendie. Au cours de sa carrière, il a occupé les postes de pompier de la Ville de Côte-Saint-Luc,…

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