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Demande accès liste dossiers sous-ministre 8 juin 2022

pdf 804 Kb 22-16_Diffusion.pdf

52873 2 PSM - Pour signature - Ministre Demande d'aide financière de l'École Félix-Antoine pour 2021 à 2026 et envoi de documents d'appui pour les…

Update : September 29, 2022

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 5.53 Mb 202603_53_DE.pdf

COURRIEL Le 16 mars 2026 DEMANDEUR N/Réf. : 202603-53 Objet : Demande d’accès à l’information Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…

Update : April 16, 2026

Documents relatifs aux activités de l’émissaire aux changements climatiques et aux enjeux nordiques et arctiques, depuis 2017

pdf 4.04 Mb DA-Documents-activites-emissaire-changements-climatiques-MRIF-20241009-003.pdf

partenariats internationaux visant la réduction des émissions de GES et l’utilisation de mécanismes de tarification du carbone; o Promouvoir l’offre et le…

Update : November 21, 2024

Cibles de dépense d’investissement en maintien du parc pour 2025-2026 à 2027-2028, envoyé par Mme Carole Arav, sous-ministre, à la l'attention de la direction générale de tous les CS/CSS

pdf 18.25 Mb 24-845_Diffusion.pdf

n (Québec) G0G 1C0 Objet : Cibles de dépenses d investissements en maintien du parc pour 2025-2026 et 2026-2027 Madame, Afin d assurer le respect du cadre…

Update : May 9, 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 2.33 Mb RAG_2023_2024.pdf

en 2022-2023 S. O. 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles 96 % +1 pt par rapport à 2023-2024 +1 pt par rapport à 2024-2025 +1 pt par rapport à 2025-…

Update : September 19, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024

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en 2022-2023 S. O. 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles 96 % +1 pt par rapport à 2023-2024 +1 pt par rapport à 2024-2025 +1 pt par rapport à 2025-…

Update : September 19, 2024

Comparaison des cadres de gouvernance de l’action climatique au Québec, en Amérique du Nord et en Europe

pdf 2.51 Mb rapport-comparaison-cadres-gouvernance-action-climatique.pdf

budgets carbones malgré plusieurs programmes d’action immédiat ET le fait d’être soumis à une tarification carbone. Au final, les deux mécanismes se…

Update : December 19, 2023

Comparaison des cadres de gouvernance de l’action climatique au Québec, en Amérique du Nord et en Europe

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budgets carbones malgré plusieurs programmes d’action immédiat ET le fait d’être soumis à une tarification carbone. Au final, les deux mécanismes se…

Update : December 19, 2023

rapport-gt-jeunesse-complet-v2.pdf

pdf 3.79 Mb rapport-gt-jeunesse-complet-v2.pdf

l’équité et la protection des moins nanti·e·s • Implantation d’une diversité de mesures, dont la tarification du stationnement, le péage intelligent et…

Update : November 23, 2020

rapport-gt-jeunesse-complet-v2.pdf

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l’équité et la protection des moins nanti·e·s • Implantation d’une diversité de mesures, dont la tarification du stationnement, le péage intelligent et…

Update : November 23, 2020

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Note de service - Planification des activités publiques

Documents relatifs aux activités de l’émissaire aux changements climatiques et aux enjeux nordiques et arctiques, depuis 2017

Cibles de dépense d’investissement en maintien du parc pour 2025-2026 à 2027-2028, envoyé par Mme Carole Arav, sous-ministre, à la l'attention de la direction générale de tous les CS/CSS

Rapport annuel de gestion 2023-2024

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Comparaison des cadres de gouvernance de l’action climatique au Québec, en Amérique du Nord et en Europe

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