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pilier de la résilience, tout en contribuant aux objectifs gouvernementaux de renforcement du dynamisme économique de toutes les régions et de la qualité de…

convention est régie par les lois de la province de Québec malgré toute disposition en matière de conflits de lois, et, en cas de contestation, les tribunaux…

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LA MESURE DE SOUTIEN EN MATHÉMATIQUE (E = C x D) 46 859 $ ============= (1) FACTEUR DE CONVERSION AFIN DE TENIR COMPTE DU RÉGIME PÉDAGOGIQUE (900…

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CONTEXTE En vertu de la Charte de la langue française (CLF) (chapitre C-11), le ministère de la Justice (Ministère) doit de façon exemplaire, utiliser la…

condition de sélection relative aux dépôts de démarrage et de garantie. Ces modifications réglementaires permettront au Ministère de finaliser rapidement le…

ts en infrastructures de transport collectif. En vertu des balises de financement dont dispose exo, il n’est pas possible pour notre organisation de mettre …

c’est en moyenne près de la moitié, soit 45,8 % de l’ensemble de leurs revenus de taxes foncières. Avec des dépenses combinées de plus de 24,5 G$, cette…

éléments de contexte devant être pris en considération. Par exemple, le taux de réponse téléphonique (ii) et le nombre de transferts d’appels non réussis…