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et à la description d’un éventuel but portant sur les méthodes de recherche. D’autre part, un but sur les méthodes de travail permettrait d’aborder plus…

ion d’un règlement, d’arbitrage d’une convention de mise en marché, de résolution d’un différend découlant de l’application d’un règlement ou d’une…

Subvention accordée afin d'aménager une installation temporaire dans un local appartenant à une municipalité, un conseil de bande ou un locateur privé.…

de défaillance ou de contrer sa vétusté physique. DISPOSITION Aliénation d’un immeuble, d’un ouvrage de génie civil ou d’un équipement par la vente, la…

années 2021, 2023 et 2025. L’état d’un actif est évalué sur une échelle de 1 à 5, où un résultat de 5 est considéré comme très bon, un résultat de 3 comme…

modification, veuillez communiquer avec Julie Morissette à l'adresse Julie.Morissette@mce.gouv.qc.ca. Un trait vertical dans la marge de gauche indique…

Communications- I Avis d'appel d'offres Services professionnels 2023-11-09 1754422 Production d’un dossier d’opportunité et d’un dossier d’affaires…

Communications- I Avis d'appel d'offres Services professionnels 2023-11-09 1754422 Production d’un dossier d’opportunité et d’un dossier d’affaires…

physique, un demandeur ou un titulaire de permis; 2° un administrateur ou un actionnaire d’un demandeur ou d’un titulaire de permis; 3° une personne majeure…

pour finalité la mise en valeur d’un lieu,d’un bâtiment, d’un phénomène ou d’une collection, et la plupart d’entre elles sont des organismes à but non…