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, [En ligne], C.14.[Budget 2023-2024 – Plan budgétaire (gouv.qc.ca)]. Nous désirons obtenir : 1. tous les documents relatifs aux programmes courts de la…

document recherché en ce qui concerne les aides financières ciblées par votre demande. Vous trouverez le document en pièce jointe. Par ailleurs, en vertu de…

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 30 mai 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Relocalisé Abattage par piégeur Abattage Autre(s) G NARRATION DES FAITS Suite sur autre page H SUIVI Accusé de réception fait par : AAAA - MM- JJ HH MM :…

Relocalisé Abattage par piégeur Abattage Autre(s) G NARRATION DES FAITS Suite sur autre page H SUIVI Accusé de réception fait par : AAAA - MM- JJ HH MM :…

une note explicative concernant l’exercice de ce recours. Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de nos sentiments les meilleurs. La responsable de l’accès…

une note explicative concernant l’exercice de ce recours. Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de nos sentiments les meilleurs. La responsable de l’accès…

les renseignements prévus par l’article 45 ou par le deuxième alinéa de l’article 46, selon le cas. Lorsque la demande est écrite, ces indications doivent…

691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 13 novembre 2025 Bonjour, La présente donne suite à votre demande d’accès à l’information, reçue le 10…

payées par les entreprises au Québec. (...) « Plus précisément, nous souhaiterions obtenir les données suivantes : « • Les montants totaux des taxes…