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Analyse d’impact réglementaire - Projet de loi concernant la ligne d’interconnexion Hertel-New York

pdf 657 Kb AIR_202210_PL_hertel-new-york_MEIE.pdf

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

Update : June 13, 2023

Mémoire de la Ville de Gatineau dans le cadre des travaux du Comité consultatif sur le réalité policière au Québec

pdf 3.96 Mb 2311_Gatineau.pdf

CISSSO Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Outaouais CPM Corps de police municipal ENPQ École nationale de police du Québec MRC Municipalité…

Update : August 3, 2023

Mémoire de la Ville de Gatineau dans le cadre des travaux du Comité consultatif sur le réalité policière au Québec

pdf 3.96 Mb 2311_Gatineau.pdf

CISSSO Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Outaouais CPM Corps de police municipal ENPQ École nationale de police du Québec MRC Municipalité…

Update : August 3, 2023

2408001-172 - Décision

pdf 134 Kb 2408001-172-decision.pdf

Update : August 13, 2024

2408001-172 - Décision

pdf 134 Kb 2408001-172-decision.pdf

Update : August 13, 2024

2412003-327 - Document

pdf 6.99 Mb 2412003-327-document.pdf

Update : December 16, 2024

Rapport sur la situation financière du Québec – 1er trimestre de 2024-2025

pdf 801 Kb TRIMFR_SIFIN_1T_24-25.pdf

des sociétés a affiché un repli de 0,7 % pour les deux premiers trimestres de 2024. La modération de la demande de biens et services, la baisse des prix des…

Update : June 27, 2025

Rapport sur la situation financière du Québec – 1er trimestre de 2024-2025

pdf 801 Kb TRIMFR_SIFIN_1T_24-25.pdf

des sociétés a affiché un repli de 0,7 % pour les deux premiers trimestres de 2024. La modération de la demande de biens et services, la baisse des prix des…

Update : June 27, 2025

2023-168 – Protocoles d’ententes pour les aides financières attribuées à Saint-Lucien en 2023 dont TECQ 2019-2023, PAVL (AIRRL) #154217757, PRACIM #2030315m et PRABAM #3010498. Incluant une copie des redditions de comptes pour les prêts mentionné

pdf 850 Kb DAI_2023-168_protocoles_ententes_aides_financieres_saint_lucien.pdf

qui répondent aux volets PRACIM et PRABAM de votre demande et pour lesquels nous vous informons qu’aucune reddition de comptes ou réclamation de dépenses n’a…

Update : January 16, 2024

Équipe de production

pdf 1.73 Mb PE15-271A0-Minerale.pdf

et technologiques en matière de communication, de résolution de problèmes, de prise de décisions, d’éthique, de santé et de sécurité, etc.). • Favoriser…

Update : October 21, 2022

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Mémoire de la Ville de Gatineau dans le cadre des travaux du Comité consultatif sur le réalité policière au Québec

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2408001-172 - Décision

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Rapport sur la situation financière du Québec – 1er trimestre de 2024-2025

Rapport sur la situation financière du Québec – 1er trimestre de 2024-2025

2023-168 – Protocoles d’ententes pour les aides financières attribuées à Saint-Lucien en 2023 dont TECQ 2019-2023, PAVL (AIRRL) #154217757, PRACIM #2030315m et PRABAM #3010498. Incluant une copie des redditions de comptes pour les prêts mentionné

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