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dans la révision de leur SAD afin de tenir compte des nouvelles OGAT Laisser aux MRC le choix des moyens pour atteindre les objectifs fixés Prendre en compte…

tes/regles-budgetaires-reddition-compte-universites…

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8) Doit-on utiliser le modèle de dossier éducatif fourni par le ministère de la Famille? ▪ Aucun format n’est prescrit pour le dossier éducatif, ni pour les…

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personnes handicapées. Un suivi de ces mesures et de ces engagements fait l’objet d’une reddition de compte annuelle. La période d’application du présent…

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Dt.P., M.Sc. Géna Casu, M.Sc. Karolane Proulx, M.Sc. Ce document est disponible intégralement en format électronique (PDF) sur le site web du Collectif Vital…

réalisé. Ce formulaire doit être rempli, signé et transmis au Ministère au moment de la reddition de comptes. Communiquez avec nous Vous pouvez obtenir de…

défis pour les secteurs culturels. Si l’arrivée de nouveaux acteurs numériques et l’émergence de formats variés ont eu pour effet de perturber la chaîne de…