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Mesures clés

pdf 306 Kb 2_Mesures_cles.pdf

gouvernementale au sein du Secrétariat du Conseil du trésor, dévoilera son offre de service d’accompagnement des organisations publiques. Cette dernière…

Update : February 9, 2021

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gouvernementale au sein du Secrétariat du Conseil du trésor, dévoilera son offre de service d’accompagnement des organisations publiques. Cette dernière…

Update : February 9, 2021

Stratégie de transformation numérique gouvernementale / Mesures clés

pdf 300 Kb mesures-cles_strategie-transformation-numerique-gouvernementale.pdf

gouvernementale au sein du Secrétariat du Conseil du trésor, dévoilera son offre de service d’accompagnement des organisations publiques. Cette dernière…

Update : June 28, 2019

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 12 : Feu limité à un ou des véhicules

pdf 1.53 Mb rapport_incendie_code_12.pdf

Tous les incendies doivent être déclarés au ministère de la Sécurité publique, au moyen du formulaire Rapport d’incendie – Services de sécurité incendie…

Update : June 16, 2021

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 134 Kb 202409-19_DE.pdf

signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. : 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/ressources-naturelles-forets/publications#c11127 https://www.quebec.ca…

Update : October 1, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. : 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/ressources-naturelles-forets/publications#c11127 https://www.quebec.ca…

Update : October 1, 2024

2023-087 - Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 2018

pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf

demandera au BAPE de se pencher sur l'enjeu de l'élimination des résidus ultimes au Québec Le ministre Benoit Charette demandera au BAPE de se…

Update : August 18, 2023

2023-087 – Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 201

pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf

demandera au BAPE de se pencher sur l'enjeu de l'élimination des résidus ultimes au Québec Le ministre Benoit Charette demandera au BAPE de se…

Update : August 18, 2023

Synthèse - Programme de financement issu du partage des produits de la criminalité

pdf 91 Kb synthese_pfippc_2023.pdf

milieu seront priorisées dans le cadre de l’appel de projets 2022-2024. ADMISSIBILITÉ Est admissible au PFIPPC un organisme communautaire dont l’objet…

Update : January 13, 2023

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milieu seront priorisées dans le cadre de l’appel de projets 2022-2024. ADMISSIBILITÉ Est admissible au PFIPPC un organisme communautaire dont l’objet…

Update : January 13, 2023

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