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Documents en lien avec les travaux dans l'édifice de la Délégation générale du Québec à Paris depuis le 22 mars 2022

pdf 3.69 Mb Documents-travaux-edifice-DGQP-MRIF-20230718-002.pdf

d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds.…

Update : August 23, 2023

Documents en lien avec les travaux dans l'édifice de la Délégation générale du Québec à Paris depuis le 22 mars 2022

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d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds.…

Update : August 23, 2023

Documents relatifs au gel de recrutement et au suivi budgétaire pour l’exercice financier 2024-205 – BSM-2025-005413

pdf 2.65 Mb DAI_no_BSM-2025-005413.pdf

l'article 34 de la Loi sur l'accès. Vous trouverez ci-joint copie des articles de loi sur lesquels se fonde notre décision. Recours Conformément à…

Update : September 25, 2025

Guide du programme – Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Résilience des communautés et relocalisation

pdf 688 Kb Guide_PRAFI_relocalisation.pdf

de services avec une communauté membre des Premières Nations (10 %) À noter que les dépenses assumées par la communauté membre des Premières Nations ou par…

Update : November 3, 2023

Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Résilience des communautés et relocalisation – Guide du programme

pdf 670 Kb Guide_PRAFI_relocalisation.pdf

de services avec une communauté membre des Premières Nations (10 %) À noter que les dépenses assumées par la communauté membre des Premières Nations ou par…

Update : September 8, 2025

Outil d’inventaire corporatif des émissions de GES

xlsx 380 Kb outil-inventaire-corporatif-emissions-ges.xlsx

de multiples sources (GIEC ou rapports de recherche) colligées par Environnement et changements climatiques Canada (ECCC) dans son Rapport d'inventaire …

Update : September 30, 2024

Outil d’inventaire corporatif des émissions de GES

xlsx 380 Kb outil-inventaire-corporatif-emissions-ges.xlsx

de multiples sources (GIEC ou rapports de recherche) colligées par Environnement et changements climatiques Canada (ECCC) dans son Rapport d'inventaire …

Update : June 16, 2025

Toutes les communications pour la période du 1er décembre 2025 au 30 janvier 2026 entre le cabinet du Ministre et l’administration du MRIF sur les coupes budgétaires, la fin de financement, le non-versement du 2ᵉ versement ou la révision budgétai

pdf 1.34 Mb DA-Communications-cabinet-ministre-administration-MRIF-20260210-002.pdf

(incluant les “logs”) qui constatent ou mentionnent la suppression du document ». Au terme des recherches effectuées, veuillez trouver, ci-joint, les…

Update : March 25, 2026

Anaylse d'impact réglementaire

pdf 159 Kb AIR_202002_PL_forces_hydrauliques_Shipshaw_MERN.pdf

constamment augmenter ou maintenir ses profits. De plus, l’entreprise est contrôlée par des fonds américains qui recherchent davantage le profit que la…

Update : May 16, 2023

Anaylse d'impact réglementaire

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constamment augmenter ou maintenir ses profits. De plus, l’entreprise est contrôlée par des fonds américains qui recherchent davantage le profit que la…

Update : May 16, 2023

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Documents relatifs au gel de recrutement et au suivi budgétaire pour l’exercice financier 2024-205 – BSM-2025-005413

Guide du programme – Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Résilience des communautés et relocalisation

Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Résilience des communautés et relocalisation – Guide du programme

Outil d’inventaire corporatif des émissions de GES

Outil d’inventaire corporatif des émissions de GES

Toutes les communications pour la période du 1er décembre 2025 au 30 janvier 2026 entre le cabinet du Ministre et l’administration du MRIF sur les coupes budgétaires, la fin de financement, le non-versement du 2ᵉ versement ou la révision budgétai

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