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Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

pdf 500 Kb FAQ-qualite-educative.pdf

l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance. Pour de plus amples détails, veuillez consulter le site Web du Ministère.…

Update : December 19, 2023

Guide sur l’intention des personnes non reconnues qui fournissent des services de garde en milieu familial

pdf 0.97 Mb Guide-PNR-SGEE.pdf

tant que personne non reconnue. Il ne remplace pas la Loi et ses règlements. Pour obtenir de plus amples renseignements sur le texte de la Loi, référez-vous…

Update : June 10, 2024

Registraire des entreprises Les noms d’entreprises au Québec

pdf 581 Kb IN-531_REQ_noms_ENTR_QC.pdf

réception. Vous pouvez aussi communiquer avec le TAQ par téléphone ou par courriel. Pour de plus amples informations à ce sujet ou pour connaître ses…

Update : September 11, 2025

Guide d’application relatif aux véhicules et accessoires d’intervention à l’intention des services de sécurité incendie

pdf 2.22 Mb guide_application_vehicules_ssi.pdf

normes de sécurité des véhicules routiers qui découle du Code de la sécurité routière. Pour de plus amples informations, veuillez consulter le site Internet…

Update : December 16, 2020

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 789 Kb reference_application_reglement.pdf

sinistres de même que des modèles et un canevas de plan de sécurité civile. Pour obtenir de plus amples renseignements ou pour télécharger ces outils,…

Update : March 23, 2020

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 794 Kb doc_reference_application_reglement.pdf

sinistres de même que des modèles et un canevas de plan de sécurité civile. Pour obtenir de plus amples renseignements ou pour télécharger ces outils,…

Update : January 20, 2020

Quelle Famille ? — Volume 11 — Numéro 1 — Hiver 2024

pdf 2.36 Mb Bulletin-QuelleFamille-vol11n1.pdf

socioculturelles qui sont examinées se rapportent cependant à la cellule familiale de l’enfant. De plus amples précisions sur l’univers des ménages privés…

Update : October 10, 2025

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

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sinistres de même que des modèles et un canevas de plan de sécurité civile. Pour obtenir de plus amples renseignements ou pour télécharger ces outils,…

Update : March 23, 2020

Guide d’application relatif aux véhicules et accessoires d’intervention à l’intention des services de sécurité incendie

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normes de sécurité des véhicules routiers qui découle du Code de la sécurité routière. Pour de plus amples informations, veuillez consulter le site Internet…

Update : December 16, 2020

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