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brevet. Le Rd du centre signifie « registered », le IV représente le matériau, soit la céramique, le S représente l'année 1849, le W indique le mois de…

détient actuellement le BEX 1778, émis le 16 juillet 2020, pour l’exploitation des réserves entreposées à la carrière SOC-1. Ce site est enregistré sous le…

par le nombre total d’unités d’évaluation comprises dans le rôle d’évaluation, selon le sommaire reflétant l’état du rôle à la date de son dépôt, le nombre…

plus susceptibles d’être contaminés par le radon qui remonte dans le sol. En 2016 et en 2017, le MEQ a mené une grande campagne de caractérisation des…

qui concernent le chasseur dont le nom apparaît à la section 2 : 7. Pour être valide, le permis doit être signé par le titulaire et le chasseur désigné à la…

mieux répondre aux besoins des PME. Le Crédit d’impôt pour la recherche, l’innovation et la commercialisation (CRIC) Depuis le Budget 2025-2026, le CRIC est…

708 Débiteurs en souffrance Moins de 3 mois 228 228 3 mois à moins de 6 mois 135 17 152 6 mois à moins de 9 mois 96 15 111 9 mois à moins de 12 mois 41 16 57…

l’équipement utilisés pour le sciage, le rabotage, le meulage, le façonnage, le perçage, le piquage, le cardage, l’effilochage, le tissage, l’impression et…

subvention), selon le cas; yy le contribuable, par le paiement du compte de taxes et par sa réclamation de remboursement, le cas échéant; yy l’État, par le…

données sont généralement livrées avant le 10 maximum. Le plus souvent elles le sont entre le 5 et le 7 en fonction de comment tombent les week-ends dans le …