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Bulletin d'information en prévention - numéro thématique sur les partenariats en santé mentale - Novembre 2023, numéro 8

pdf 1.87 Mb bip_novembre_2023.pdf

entrepris par le MSP. Notamment, l’article 4 du PL14 (mentionné précédemment) vient modifier l’article 48 de la Loi sur la police, par l’ajout de « agissent …

Update : November 16, 2023

Bulletin d'information en prévention - numéro thématique sur les partenariats en santé mentale - Novembre 2023, numéro 8

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Update : November 16, 2023

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Portrait et diagnostic en matière de transport

pdf 215 Kb FIC_orientation_4_portrait_diagnostic_transport.pdf

diagnostics Évaluation des besoins en eau Évaluation des besoins en espaces commerciaux Diagnostic, besoins et moyens en matière d’habitation Évaluation des…

Update : February 5, 2026

Rapport de l'animation communautaire comme outil de conscientisation

pdf 813 Kb SARCA_animation_communautaire.pdf

promotion de l’apprentissage tout au long de la vie Région de l’Estrie – faits saillants • La communauté anglophone a diminué en nombre, passant de 43 050…

Update : April 23, 2024

Rapport de l'animation communautaire comme outil de conscientisation

pdf 813 Kb SARCA_animation_communautaire.pdf

promotion de l’apprentissage tout au long de la vie Région de l’Estrie – faits saillants • La communauté anglophone a diminué en nombre, passant de 43 050…

Update : April 23, 2024

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

activités en RI (PTPARI); établir une programmation annuelle de l’utilisation des sommes en RI (PARI); dresser un bilan annuel de ses réalisations en RI…

Update : December 28, 2023

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

activités en RI (PTPARI); établir une programmation annuelle de l’utilisation des sommes en RI (PARI); dresser un bilan annuel de ses réalisations en RI…

Update : December 28, 2023

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 2ème édition - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 891 Kb ReglesBudg_2025-2026_BC-RSGE.pdf

des RSGE Ligne 1 + Ligne 11 + Ligne 14 + Ligne 17 + Ligne 20 + Ligne 21 Subvention annuelle du BC 23. Subvention annuelle du BC Ligne 7 + Ligne 22 Bureaux…

Update : January 28, 2026

Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021

pdf 798 Kb RA_Trib_spec_violences_s_c_MJQ.pdf

Mentionnons que les ministères et organismes gouvernementaux sont en train de mettre en œuvre différentes mesures qui répondent en tout ou en partie aux…

Update : January 23, 2024

Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021

pdf 798 Kb RA_Trib_spec_violences_s_c_MJQ.pdf

Mentionnons que les ministères et organismes gouvernementaux sont en train de mettre en œuvre différentes mesures qui répondent en tout ou en partie aux…

Update : January 23, 2024

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Portrait et diagnostic en matière de transport

Rapport de l'animation communautaire comme outil de conscientisation

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Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 2ème édition - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021

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