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Le nombre de personnes ayant suivi une formation relative à l’utilisation des salles de retrait et le nombre d'interventions, les courriels, notes et avis relatifs au cadre de référence de l'utilisation des salles de retrait.

pdf 2.70 Mb 24-598_Diffusion.pdf

(MEQ) se préoccupe depuis de nombreuses années de l’utilisation des salles d’isolement en milieu scolaire et de la multiplication de techniques de contention…

Update : February 19, 2025

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6.12 Mb 25-317_Diffusion.pdf

d'assiduité Avis disciplinaire Avis d'un manque d'assiduité Avis disciplinaire Avis disciplinaire Avis disciplinaire Avis disciplinaire Avis…

Update : October 21, 2025

Avis aux membres suivant l'autorisation d'une action collective relative aux dommages subis aux immeubles à la suite de la rupture de la digue sur le territoire de la ville de Sainte-Marthe-sur-la-lac

pdf 117 Kb 2024_03_04_Avis_long_Lauzon.pdf

arrière garantie AVIS AUX MEMBRES SUIVANT L’AUTORISATION D’UNE ACTION COLLECTIVE RELATIVE AUX DOMMAGES SUBIS AUX IMMEUBLES À LA SUITE DE LA RUPTURE DE LA…

Update : March 12, 2024

Avis réglementaire destiné aux occupants concernés par l’application d’un pesticide à l’intérieur d’un bâtiment servant d’habitation

pdf 185 Kb gestion-parasitaire-avis-ecrit.pdf

L’avis au verso est rendu disponible aux fins de l’application de l’article 48.4 du Code de gestion des pesticides. Celui qui exécute des travaux…

Update : February 12, 2025

Avis réglementaire destiné aux occupants concernés par l’application d’un pesticide à l’intérieur d’un bâtiment servant d’habitation

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L’avis au verso est rendu disponible aux fins de l’application de l’article 48.4 du Code de gestion des pesticides. Celui qui exécute des travaux…

Update : February 12, 2025

Copie des lettres de demande d'avis du ou de la ministre au CCAFE au sujet des frais institutionnels obligatoires (FIO), ainsi que les avis émis en réponse à ces demandes, de janvier 2016 jusqu'au 18 décembre 2024.

pdf 1.54 Mb 24-638_Diffusion.pdf

copies des lettres de demande d’avis du ou de la ministre se trouvent à l’annexe 1 de chacun de ces avis diffusés sur le Web. Vous trouverez en annexe une…

Update : January 27, 2025

Tous les documents, analyses, rapports, avis et autres communications produits ou détenus par le ministère de l’Éducation concernant la suspension des projets d’ajouts d’espaces et de construction de nouvelles écoles et les compressions dans le

pdf 1.81 Mb 24-714_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : March 14, 2025

Avis de transfert de propriété d’une ou de plusieurs armes à feu sans restriction immatriculées au Québec - Entreprise

pdf 53 Kb form_avis_transfert_entreprise.pdf

dûment autorisé F FO−60−03 20231003 Ministère de la Sécurité publique Photocopiez cette page, au besoin. 2 de 2 Avis de transfert de propriété d’une ou de…

Update : December 11, 2023

Avis de transfert de propriété d’une ou de plusieurs armes à feu sans restriction immatriculées au Québec - Entreprise

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dûment autorisé F FO−60−03 20231003 Ministère de la Sécurité publique Photocopiez cette page, au besoin. 2 de 2 Avis de transfert de propriété d’une ou de…

Update : December 11, 2023

Document fourni en réponse : Avis sur l’enseignement et l’apprentissage de la géographie et de l’histoire et sur l’éducation à la citoyenneté à l’enseignement primaire (juin 2023)

pdf 4.01 Mb 25-132_Diffusion.pdf

Évaluation de la cohésion de la mise en œuvre du curriculum dans le cadre des exercices de veille de 2011 et de 2016 Les exercices de veille sur la mise en…

Update : July 8, 2025

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Avis réglementaire destiné aux occupants concernés par l’application d’un pesticide à l’intérieur d’un bâtiment servant d’habitation

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