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INSTRUCTION NO 9

pdf 894 Kb BC-instruction-9.pdf

l’enfant; • une copie de l’entente de services signée par la RSGE et le parent; • si l’enfant a bénéficié d’un service fourni par un autre prestataire de …

Update : March 16, 2026

Correspondances de la ministre et de la sous-ministre de la Sécurité publique avec des ministres et/ou sous-ministres fédéraux entre le 2 février et le 16 juin 2021

pdf 1.64 Mb 2021-12309.pdf

that the majority of police services do not arrest people who purchase sexual services from a person of legal age. Reluctantly, we are forced to agree with…

Update : January 6, 2023

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

chacune des œuvres. Collège Shawinigan – partenaire de services Culture Mauricie - partenaire de services Entreprises privées locales – partenaires de …

Update : March 8, 2024

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

chacune des œuvres. Collège Shawinigan – partenaire de services Culture Mauricie - partenaire de services Entreprises privées locales – partenaires de …

Update : March 8, 2024

Rapport annuel de gestion 2024-2025 – Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

pdf 1.74 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_24-25.pdf

ation de 5 000 emplois de l’administration publique Emplois régionalisés au 30 septembre 2024 Cible des emplois à régionaliser par l’organisation…

Update : October 2, 2025

Consultation sur les services de garde éducatifs à l'enfance - Rapport sur la consultation en ligne auprès des citoyennes et des citoyens

pdf 1.48 Mb rapport-consultation-citoyens.pdf

du service de garde Nombre de places disponibles dans les services de garde Rang de l’enfant sur la liste d’attente du service de garde Temps d’attente…

Update : February 24, 2023

Consultation sur les services de garde éducatifs à l'enfance - Rapport sur la consultation en ligne auprès des citoyennes et des citoyens

pdf 1.48 Mb rapport-consultation-citoyens.pdf

du service de garde Nombre de places disponibles dans les services de garde Rang de l’enfant sur la liste d’attente du service de garde Temps d’attente…

Update : February 24, 2023

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

centres de services scolaires dans le budget des services de garde en milieux scolaires; 2. Le document du législateur indiquant aux centres de services…

Update : December 28, 2023

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

centres de services scolaires dans le budget des services de garde en milieux scolaires; 2. Le document du législateur indiquant aux centres de services…

Update : December 28, 2023

2304012-012 - Document

pdf 18.41 Mb 2304012-012-document.pdf

marché virtuel » qui met en lien les clients et les produits/services. Mutualiser l’offre est le premier défi (il ne peut y avoir plusieurs services…

Update : April 28, 2023

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Correspondances de la ministre et de la sous-ministre de la Sécurité publique avec des ministres et/ou sous-ministres fédéraux entre le 2 février et le 16 juin 2021

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

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Rapport annuel de gestion 2024-2025 – Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

Consultation sur les services de garde éducatifs à l'enfance - Rapport sur la consultation en ligne auprès des citoyennes et des citoyens

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Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

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