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2023-043 - Documents concernant les avis du Ministère sur la conformité d'une modification au Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté de Thérèse-De Blainville du 1er juin 2018 à aujourd'hui

pdf 21 Mb DAI_2023-043_mrc_sainte_therese_de_blainville.pdf

Sources Ville de Blainville, Plan des mesures d'urgence, Ministère des Ressources Naturelles de la Faune et des Parcs, Sainte-Anne des Plaines…

Update : July 12, 2023

2023-043 – Documents concernant les avis du Ministère sur la conformité d'une modification au Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté de Thérèse-De Blainville du 1er juin 2018 à aujourd'hui

pdf 21 Mb DAI_2023-043_mrc_sainte_therese_de_blainville.pdf

Sources Ville de Blainville, Plan des mesures d'urgence, Ministère des Ressources Naturelles de la Faune et des Parcs, Sainte-Anne des Plaines…

Update : July 12, 2023

2024-150 – Rapports financiers pour diverses municipalités de 2009 à 2015

pdf 19.46 Mb DAI_2024-150_rapports_financiers_municipalites.pdf

municipale formule des hypothèses et procède à des estimations qui ont une incidence sur les montants présentés aux titres des revenus, des charges, des…

Update : January 30, 2025

1

pdf 3.32 Mb Inventaire-renseignements-personnels.pdf

Direction de la sécurité, des enquêtes et du registre des consultants en immigration (DSERCI). Il contient également des renseignements pertinents pour la…

Update : September 22, 2022

1

pdf 3.32 Mb Inventaire-renseignements-personnels.pdf

Direction de la sécurité, des enquêtes et du registre des consultants en immigration (DSERCI). Il contient également des renseignements pertinents pour la…

Update : September 22, 2022

Chapitre 5 – Outils de gestion et renseignements supplémentaires – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 1.44 Mb manuel_chapitre_5.pdf

ANNEXE 5-C : Budget et répartition des dépenses des MRC Décembre 2022 5-52 2. Budget et répartition des dépenses En matière de budget et de répartition des…

Update : December 11, 2023

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 5 – Outils de gestion et renseignements supplémentaires

pdf 1.20 Mb manuel_chapitre_5.pdf

aussi des subventions, des redevances, des contributions, des revenus futurs attendus d’investissements ou d’autres sommes que l’organisme sera en droit de…

Update : December 17, 2025

2023-082 – Rapports, analyses, recherches et études sur les glissements de terrain au Québec depuis 10 ans – Partie 4

pdf 18.86 Mb DAI_2023-082_glissements_terrain_province_quebec_Partie4.pdf

naturelles des cartes de contraintes relatives aux glissements de terrain pour le territoire des MRC de Thérèse-De Blainville et des Moulins. Des lettres,…

Update : August 8, 2023

Gazelle et Potiron

pdf 4.07 Mb guide_gazelle_potiron.pdf

représentent aussi des moments propices à l’appropriation graduelle et harmonieuse de la culture, des valeurs, des normes et des règles du milieu, ce qui…

Update : June 18, 2024

Gazelle et Potiron

pdf 4.07 Mb guide_gazelle_potiron.pdf

représentent aussi des moments propices à l’appropriation graduelle et harmonieuse de la culture, des valeurs, des normes et des règles du milieu, ce qui…

Update : June 18, 2024

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2024-150 – Rapports financiers pour diverses municipalités de 2009 à 2015

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Chapitre 5 – Outils de gestion et renseignements supplémentaires – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

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