Search results

sur l’ensemble de leur territoire le pouvoir de percevoir les droits des exploitants de carrières et de sablières peuvent le faire selon un mécanisme…

Guide de reddition de comptes 2025-2026 9 Ministère de la Famille 3. Date de fin d’exercice pour 2025-2026 La fin de l’exercice financier, qui est précisée à…

les baux de droits exclusifs de chasse et de pêche (données de 2023) Territoire Nombre Baux de droits exclusifs de chasse et de pêche à des fins de…

programme agréé de premier cycle de formation à l’enseignement. Il s’agit de l’Université Bishop’s, de l’Université Concordia, de l’Université de Montréal, d…

1° de l’annexe de la Loi sur les archives (chapitre A-21.1), le plan de classification de ses documents tient lieu de liste de classement. » En vertu de…

victimes afin de les aiguiller et de les soutenir, au besoin, dans leurs diverses démarches de plainte auprès des ministères et organismes. Page 7…

minimum, et jusqu’à 73 % de la cible fixée en 2030 (qui est de 37,5 % sous le niveau d’émission de GES de 1990). TABLEAU 3 Réductions estimées de GES en vue …

suivants : les coûts de travaux de construction, d’installation ou de remplacement dans le cadre de projets admissibles; les frais de relevé et d’arpentage…

Surplus de places • Un surplus de places (PMQI + NMI) dans quatre établissements de détention : - ED de Montréal : 718 places - ED Leclerc de Laval : 176…

première année où l’Établissement de détention Leclerc de Laval s’est spécialisé comme établissement de détention pour femmes. 2. Taux de mises en…