Search results

annexe. Ainsi, après avoir été révisé, ce guide est distribué, préalablement à la déclaration, aux directrices et directeurs des services administratifs, des…

tion qui lui ont été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un conseiller sur une matière de sa compétence. • L’article 53…

tion qui lui ont été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un conseiller sur une matière de sa compétence. • L’article 53…

demande auprès du responsable d’accès de la Conseil des arts et des lettres du Québec aux coordonnées suivantes : Lorraine Tardif Secrétaire générale et dire…

au sein du ministère du Conseil exécutif ou du secrétariat du Conseil du trésor, ou au sein d’un organisme public dans la mesure où ils sont communiqués au…

de renouvellement • Préparation des documents pour le conseil d’administration • Suivi pour l’envoi des certificats d’agrément aux SAPA • Aide-conseil auprès…

de renouvellement • Préparation des documents pour le conseil d’administration • Suivi pour l’envoi des certificats d’agrément aux SAPA • Aide-conseil auprès…

les parties prenantes du présent cadre de gestion. Le Conseil du trésor ou son secrétariat, le cas échéant, précise notamment les lignes directrices en…

les parties prenantes du présent cadre de gestion. Le Conseil du trésor ou son secrétariat, le cas échéant, précise notamment les lignes directrices en…

aux membres du conseil d’administration, a été adopté par le conseil d’administration le 15 juin 2018 en remplacement du Code d’éthique et de déontologie…