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marquée de 6,3 %, comparativement à une hausse de 0,6 % dans le RdC. Le Québec a, quant à lui, enregistré une légère baisse de 0,5 %. Globalement, la…

un revenu net positif qui totalisait 253,0 milliards de dollars, alors que 142 661 sociétés8 ont enregistré un revenu net nul ou négatif totalisant 22,9…

qui arrive au deuxième rang des provinces. Il s’agit aussi d’un résultat qui se compare à celui enregistré au Québec de 2016 à 2018 (74 %). De 2021 à 2023,…

service de garde L’allocation correspond à un montant forfaitaire de 2 200 $ par enfant nouvellement enregistré à partir du 1er avril 2025 et à un montant de…

d’une province. RIQ art. 82, paragraphe 5 L'organisme a la statut d'organisme de bienfaissance enregistré Condensé des résultats de l'évaluation du…

b) à la Cour supérieure 27,00 $ c) à la Cour d’appel 27,00 $ 2° pour tout acte de cautionnement enregistré sur un immeuble (51, 77, 81, 92, 277, 278, 288,…

garde (AISG) L’allocation correspond à un montant forfaitaire de 2 200 $ par enfant nouvellement enregistré à partir du 1er avril 2025 et d’un montant de…

participer au Programme s’ils ne sont pas en mesure d’obtenir le statut d’organisme de bienfaisance enregistré qui sera désormais requis. Cet inconvénient…

devrait atteindre 4,9 % en 2020. 2 FINANCES PUBLIQUES SOLIDES ET RÉDUCTION DE LA DETTE • Le Québec a enregistré quatre surplus budgétaires consécutifs et…

accueil ou en transition, on indique le taux d'obtention d'une sanction des études collégiales enregistré 3 ans après le début des études…