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  • L'organisation des services d'intervention d'urgence hors du réseau routier. Une desserte pour optimiser des vies

    pdf 514 Kb rap_protecteur_citoyen.pdf

    préjudice à un citoyen ou à un groupe de citoyens. Désigné par les parlementaires de toutes les formations politiques et faisant rapport à l’Assemblée…

    Update : December 13, 2019

  • Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

    pdf 1.82 Mb PLA_inondations.pdf

    d’assurer leur mobilité et leur débordement. Cet espace comprend l’espace de mobilité, lequel assure les processus d’érosion et de sédimentation, l’espace…

    Update : April 22, 2024

  • Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

    pdf 1.82 Mb PLA_inondations.pdf

    d’assurer leur mobilité et leur débordement. Cet espace comprend l’espace de mobilité, lequel assure les processus d’érosion et de sédimentation, l’espace…

    Update : April 22, 2024

  • Informations relatives au programme Lexius (avancement, coût, déploiement) - BSM-2024-003495

    pdf 3.37 Mb DAI_no_BSM-2024-003495.pdf

    Si le citoyen accepte, une case à cocher est remplie dans le système pour la prise de rendez-vous pour indiquer que le citoyen consent à recevoir la…

    Update : July 22, 2024

  • Informations relatives au programme Lexius (avancement, coût, déploiement) - BSM-2024-003495

    pdf 3.37 Mb DAI_no_BSM-2024-003495.pdf

    Si le citoyen accepte, une case à cocher est remplie dans le système pour la prise de rendez-vous pour indiquer que le citoyen consent à recevoir la…

    Update : July 22, 2024

  • Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures

    pdf 1.64 Mb GU_bonnes-pratiques-acceptabilite-sociale_complet_MERN.pdf

    » Une table d’échanges d’information, de savoirs et d’expertise » Un comité de concertation et un espace de dialogue structuré » Un mécanisme pour bonifier…

    Update : February 10, 2026

  • Documents relatifs aux poursuites civiles devant la Cour supérieure du Québec dont des procédures internes au MJQ - BSM-2025-005199

    pdf 2.05 Mb DAI_no_BSM-2025-005199.pdf

    AT@C, s'il y a lieu. 14. Mettre à jour, dans l’espace Greffiers et Services financiers, le statut des frais applicables. 15. Mettre à jour, dans l’espac…

    Update : June 26, 2025

  • Guide relatif aux opérations des services de sécurité incendie

    pdf 4.69 Mb guide_operations_2024_2_01.pdf

    Feuillet intitulé Sauvetage sécuritaire en espace clos, qui explique les responsabilités de l’employeur et des pompiers pour effectuer un sauvetage…

    Update : January 26, 2024

  • Guide relatif aux opérations des services de sécurité incendie

    pdf 4.69 Mb guide_operations_2024_2_01.pdf

    Feuillet intitulé Sauvetage sécuritaire en espace clos, qui explique les responsabilités de l’employeur et des pompiers pour effectuer un sauvetage…

    Update : January 26, 2024

  • Les dimensions d'intégration des immigrants des minorités ethnoculturelles et des groupes racisés au Québec

    pdf 408 Kb DT-imigrants-Labelle-micheline_2008_MCE.pdf

    d'origine : «Je suis citoyen canadien d'origine haïtienne. D'après la loi, je suis citoyen canadien. Par contre, je ne renie pas mes origines…

    Update : December 18, 2018

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