Search results
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Rapport Gautrin - Analyse des résultats d'une consultation effectuée auprès de personnes associées à l'action gouvernementale - Annexe
pdf 2.29 Mb RA_gautrin-annexe-resultats_2012_MCE.pdf
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Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective
pdf 1.38 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-01-2022.pdf
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Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective
pdf 1.36 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-06-2022.pdf
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Rapport d’évaluation - Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART)
pdf 1.03 Mb PART-Rapport-Evaluation2021.pdf
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Étude juridique sur la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (RLRQ c C-1.1) – Mandat du ministère de la Justice du Québec
pdf 2.20 Mb 91995_LCCJTI_Etude_MJQ_VF.pdf
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Étude juridique sur la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (RLRQ c C-1.1) – Mandat du ministère de la Justice du Québec
pdf 2.20 Mb 91995_LCCJTI_Etude_MJQ_VF.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a
pdf 1.40 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf
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Rapport Perrault : Attirer et retenir des titulaires compétents à la tête de l’Administration gouvernementale : un enjeu crucial de gouvernance
pdf 8.24 Mb RA_remplois_gouvernement_2013_MCE.pdf
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Intentions de voyage des Québécois et des Ontariens - Enquête en ligne portant sur les intentions de voyage à l'été 2021
pdf 0.98 Mb RA-intentions_voyage_quebecois_ontariens.pdf
