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document a été rapidement transmise à la commission scolaire au début de l’enquête, notamment les registres comptables, les contrats, les documents…

des apprentissages artistiques dans la même discipline du début à la fin du secondaire. Les élèves peuvent donc poursuivre leur parcours artistique dans une …

inscrites sur un document, esquisses, ébauches, brouillons, notes préparatoires ou autres documents de même nature qui ne sont pas considérés comme des…

REGISTRE DES ÉCHANGES DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Le contenu du registre des échanges de renseignements personnels REGISTRE DES ÉCHANGES DE RENSEIGNEMENTS…

un registre des activités autorisées aux assureurs, qui est accessible au public. Ce registre est publié dans la Gazette officielle du Québec. Par ailleurs,…

produit un gabarit pour ce registre, disponible au https://www.csst.qc.ca/prevention/tolerance-zero/Pages/exemple- gabarit-registre-GPA.aspx); • l’obligation…

Autres travaux A) Examen des registres et du suivi des ressources B) Invitées : Denise Picard, Judith Paquette, Carmen Méndez Chantale Morin 11 h 10 (20…

locaux pourront adapter selon la nature du projet et son état d’avancement de même que selon les contextes de gouvernance de même que les contextes sociaux,…

jugement, les renseignements donnés seront consignés au registre des pensions alimentaires tenu par le greffier. Les renseignements inscrits sur le registre…

Sœur Armande Dumas pour les registres paroissiaux de Unamen Shipu (Registre de Musquaro et registre de la mission indienne de Pointe- Parent). Contact avec…