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2023-087 – Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 201
pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf
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Plan de mise en œuvre 2025-2030
pdf 5.97 Mb plan-mise-oeuvre-2025-2030.pdf
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Les besoins de garde des parents-étudiants québécois et les services qui leur sont offerts en milieu d’études - Rapport de recherche
pdf 0.96 Mb Etude_Garde_Parents-etudiants.pdf
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Les besoins de garde des parents-étudiants québécois et les services qui leur sont offerts en milieu d’études - Rapport de recherche
pdf 0.96 Mb Etude_Garde_Parents-etudiants.pdf
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V admin Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement 20250528
pdf 1.60 Mb loi-81-environnement-2025-05-28-va.pdf
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Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2025-2029 – Agir en complémentarité
pdf 6.49 Mb STR_occupation_vitalite_territoire_2025_2029.pdf
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Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire
pdf 3.98 Mb BRO_pmo_pnaat.pdf
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Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire
pdf 3.98 Mb BRO_pmo_pnaat.pdf
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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie
pdf 647 Kb plan-mise-oeuvre-2023-2028.pdf
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