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2023-181 – Argumentaire soumis par la MRC des Chenaux au MAMH à l'appui à la demande d'avis concernant un règlement soumis dans le cadre de la construction du nouveau pont de la Batiscan (route 138). Également, plan de zones inondables, de niveaux d
pdf 2.62 Mb DAI_2023-181_mrc_chenaux_construction_pont_batiscan.pdf
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Officiers publics du DPCP désignés pour la résiliation des baux résidentiels et pour la demande de services de santé et de services sociaux sans le consentement d’un parent
pdf 393 Kb LI_Officiers_publics_designes_DPCP.pdf
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2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval
pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf
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2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval
pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf
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Bilan de l'implantation du programme d'intervention en toxicomanie offert par le Centre de réadaptation en dépendance de Québec par l'Établissement de détention de Québec
pdf 796 Kb recherche_bilan_implantation_2015.pdf
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Rapport Gautrin - Gouverner ensemble : Comment le Web 2.0 améliorera-t-il les services aux citoyens?
pdf 3.56 Mb RA_gautrin-web-2-2012_MCE.pdf
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La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État
pdf 8.88 Mb Laicite-Le_choix_du_Quebec.pdf
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La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État
pdf 8.88 Mb Laicite-Le_choix_du_Quebec.pdf
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Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries: fiscal year ended March 31, 2016
pdf 1.53 Mb CPTEN_fourn_ben-2015-2016.pdf
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Les médias écrits et les accommodements raisonnables - L’invention d’un débat
pdf 829 Kb RA_potvin-maryse-medias_2007_MCE.pdf
