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Règles de reddition de comptes 2025-2026

pdf 2.20 Mb Regles-reddition-de-comptes-2025-2026.pdf

récupérations de subventions aux RSGE en 2025-2026 est inclus dans la colonne « Subvention octroyée en 2025-2026 ». Ministère de la Famille 161 11. …

Update : March 9, 2026

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 2ème édition - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 891 Kb ReglesBudg_2025-2026_BC-RSGE.pdf

comprend trois subventions : la subvention annuelle du BC, la subvention pour le régime d’assurance collective et la subvention pour le régime de retraite.…

Update : January 28, 2026

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 2ème édition- Centres de la petite enfance

pdf 1.10 Mb RB_CPE-2025-2026.pdf

2026. Il comprend quatre subventions : la subvention de fonctionnement, la subvention pour le régime d’assurance collective, la subvention pour le régime de…

Update : January 22, 2026

Cahier des normes et des directives de présentation du SIFU

pdf 1.72 Mb Cahier-normes-directives-SIFU_.pdf

6.1.4 Subventions à recevoir du Ministère (compte 015) Ce compte comprend des subventions à recevoir du Ministère : ▪ Les subventions non reçues à la suite…

Update : July 31, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 - Centres de la petite enfance

pdf 1.10 Mb ReglesBudg_2025-2026_CPE.pdf

2026. Il comprend quatre subventions : la subvention de fonctionnement, la subvention pour le régime d’assurance collective, la subvention pour le régime de…

Update : July 18, 2025

Cahier des normes et des directives de présentation du SIFU

pdf 1.75 Mb Cahier-normes-directives-SIFU_.pdf

6.1.4 Subventions à recevoir du Ministère (compte 015) Ce compte comprend des subventions à recevoir du Ministère : ▪ Les subventions non reçues à la suite…

Update : June 30, 2025

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 - Garderies subventionnées

pdf 1.10 Mb ReglesBudg_2025-2026_GS.pdf

comprend trois subventions : la subvention de fonctionnement, la subvention pour le régime d’assurance collective et la subvention pour le régime de…

Update : July 18, 2025

Faits saillants - Règles budgétaires 2025-2026 2ème édition– Centres de la petite enfance

pdf 466 Kb FS_ReglesBudg_2025-2026_CPE.pdf

2025 8,33 % de la subvention estimée de 2025-2026 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2025-2026 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2025-2026…

Update : January 21, 2026

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 2ème édition - Garderies subventionnées

pdf 1.10 Mb RB_GS-2025-2026.pdf

comprend trois subventions : la subvention de fonctionnement, la subvention pour le régime d’assurance collective et la subvention pour le régime de…

Update : January 28, 2026

Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

pdf 5.24 Mb 25-365_Diffusion.pdf

juin 2001 13 SUBVENTIONS À RECEVOIR À LONG TERME Année du vers. Solde Subventions Subventions Solde (Revenus À LONG TERME provenant de sources autres que le…

Update : September 24, 2025

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Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

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