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Pourcentage de la population ayant accès à un service de première ligne en santé Augmentation du pourcentage de la population ayant accès à un service de…

d'hôtels / Montréal; Développement durable: oui; Période: 2014-09-01 au 2014-09-30 Demandeur : Demandeur : Demandeur : Dorion, Francine Dorion, Francine…

d'hôtels / Montréal; Développement durable: oui; Période: 2014-09-01 au 2014-09-30 Demandeur : Demandeur : Demandeur : Dorion, Francine Dorion, Francine…

l’année scolaire 2022-2023, le financement des cours offerts en mode présentiel inclut la formation offerte en classe et celle offerte en ligne en mode…

innovations, en particulier pour les entreprises de technologies médicales en phase de commercialisation. 5 Accélérer l’accès aux soins en première ligne et …

des renseignements personnels (Loi sur l’accès) prévoit certaines restrictions au droit d'accès. Ainsi, en vertu des articles 23 et 24 de la Loi sur l’…

financier consolidé comprend la consolidation ligne par ligne des organismes contrôlés et des partenariats. S'il n'y a pas de consolidation ligne…

de la demande en justice jusqu’au prononcé du jugement. Mesures accessoires Ordonnance du tribunal lors d’un jugement se prononçant sur une demande en…

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I A En attente de précisions du demandeur 2223-014 2022-05-09 dont le but est d'obtenir copie de divers documents concernant la qualité de l'eau, la vidange…